Thésaurus des mots-matières

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Last updated
10/10/2024
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de 1789 à nos jours
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History note
  • Avril 2022 : regénéré le fichier. Enrichissement des métadonnées du vocabulaire.
  • Juillet 2024 : regénéré le fichier. Suppression de quelques relations d'association entre concepts ayant le même concept générique. Mise à jour des métadonnées du vocabulaire.

1% Artistique

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Synonyms
  • 1% culturel
Definitions
  • Procédure de soutien à la création créée en 1951.



Abbaye

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfso78e-1c7ly4xndlqv8

Synonyms
  • Bâtiment monastique
  • Bâtiment conventuel
  • Monastère
  • Couvent
Definitions
  • Établissement monastique sous le gouvernement d'un abbé ou d'une abbesse. L'abbaye-mère est une abbaye à partir de laquelle ont été fondées d'autres abbayes. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-99)
Change note

Absence

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf1i2id--hzgzrrvu7inn

Synonyms
  • Absent militaire
  • Absent civil
Definitions
  • Etat d'une personne dont on ignore si elle est encore en vie.













Accord International

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf03y28--16ps8l2kffhfq

Synonyms
  • Convention internationale
Scope note





    Acte Additionnel De 1815

    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeotw3y-1m42y4kmz9thb

    Hierarchy
    Synonyms
    • Acte additionnel aux constitutions de l'empire 1815


    Acte Unique Européen (1986)

    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mre438k-1659a25g5ihp9

    Synonyms
    • Marché unique
    Definitions
    • Signé en les 17 et 28 février 1986, il est entré en vigueur le 1er juillet 1987 et fixe la transformation du Marché commun en Marché unique au 1er janvier 1993.

    Action Concertée

    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxb3yc--1juon0wov09mq

    Synonyms
    • Action incitative
    • Action complémentaire coordonnée
    Definitions
    • existe depuis 1958.



    Action Publique

    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf4b991--j89nkom7w2oe

    Definitions
    • Action intentée, au nom de la société, par le ministère public.

    Action Sociale

    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfi0fdm--nr2hb5puvzrk

    Hierarchy
    Synonyms
    • Politique sociale
    Scope note

      Action Thématique Programmée

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxbfle--mf1mcsary45d

      Synonyms
      • Action sur programme
      Definitions
      • projet de recherche confié conjointement à plusieurs laboratoires.




      Activité Périscolaire

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfppnco--x6qyuu5z7rhz

      Hierarchy
      Synonyms
      • Activité parascolaire

      Activité Socio-éducative

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfmlrme-mqyfsgqa3nl2

      Hierarchy
      Definitions
      • Activités incluses dans le cadre et l'horaire scolaires.










      Aérodrome

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfeumvv--o5x82msacdgy

      Definitions
      • Plate-forme aménagée pour l'accueil d'aéronefs et pour la pratique de l'aviation sous toutes ses formes. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1004)
      Change note


      Aéroport

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfev018-16ijg99m098je

      Definitions
      • Tout aérodrome accueillant les infrastructures liées aux activités commerciales du transport aérien. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1005)
      Change note








      Affermage

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7c9xx--swfbgakn45gx

      Definitions
      • Concession de service public moyennant redevance forfaitaire.



      Agence D'urbanisme

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfealu7--1w05mnzwqlkfy

      Hierarchy
      Definitions
      • Créées par la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967. Code de l'urbanisme Art. L 121-3.



      Agence Régionale De Santé

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfhw6bw-11ngjqpzvv24k

      Hierarchy
      Definitions
      • Loi HPST du 21 juillet 2009 (code de la santé publique Titre III).

      Agglomération

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe47md-mhess8ydxkai

      Hierarchy
      Synonyms
      • Grande agglomération
      Definitions
      • Pour une ville débordant les limites communales, préférer le terme d'agglomération à celui de ville.
      Change note



      Agriculture Biologique

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7yl48--10mz8ot6358nx

      Hierarchy
      Synonyms
      • Culture biologique
      • Agrobiologie



      Agronomie

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxg7tr-tfynahvo4fe8

      Synonyms
      • Sciences agricoles
      Definitions
      • ensemble des sciences et des principes qui régissent la pratique de l’agriculture.

      Aide À La Recherche

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxaqsz--10bvuqg3fsepo

      Hierarchy
      Definitions
      • Terme employé également pour désigner, soit le financement d’un ensemble de projets de recherche pour un même organisme, soit l’aide à l’innovation ou aide au développement






      Aide De L'etat

      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf5n4v4-1aj63nvl0k3pt

      Hierarchy
      Definitions
      • Acception plus large que le financement (avantages juridiques, fiscaux...)
      Scope note


        Aide Médicale D'etat

        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iei83f-9tqjyfgsaffl

        Hierarchy
        Synonyms
        • Aide médicale
        • Assistance médicale gratuite

        Aide Sociale À L'enfance

        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfib815-172swf3yzf2jb

        Hierarchy
        Synonyms
        • Assistance publique

        Aide Sociale

        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfiekqt--11wlned5831o4

        Hierarchy
        Definitions
        • Terme renvoyant aux dispositifs réglementaire et financier de l'aide sociale.








        Allocation De Recherche

        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxbr8g--1fkixc8upcp7k

        Definitions
        • CDD destiné aux étudiants titulaires d’un DEA pour la préparation d’une thèse. A distinguer de bourse d’étude, recherche scientifique et technique.

        Allocation Familiale

        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfiex15-19meqdspz8q27

        Synonyms
        • Allocation prénatale
        • Prestation familiale








        Aménagement Des Cours D'eau

        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8idxn01-1d7vamfhv248u

        Hierarchy
        Synonyms
        • Désenvasement
        • Dragage
        • Curage


        Aménagement Du Territoire

        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf5ohkx-8g64pha0lduq

        Hierarchy
        Definitions
        • Ensemble des actions publiques tendant à un développement équilibré des régions et à une organisation de l’espace selon une conception directrice (vie-publique.fr).
        Scope note


          Aménagement Forestier

          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7gwcr-gya9dqb5i3vv

          Definitions
          • L'aménagement forestier consiste à régler l'exploitation d'une forêt de façon à ce qu'elle fournisse un rapport annuel aussi soutenu et avantageux que possible. Tous les bois et domaines de l'Etat sont assujettis à un aménagement réglé par arrêté ministériel.

          Aménagement Rural

          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7fc3d--5ld8y289ozrw

          Hierarchy
          Synonyms
          • Équipement rural
          Definitions
          • Ensemble des opérations destinées à améliorer les conditions et le cadre de vie des habitants du milieu rural, à moderniser et à diversifier leurs activités économiques (agriculture, industrie, artisanat, tourisme).
          Scope note







            Anarchisme (première République)

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3nder4an1--1ogoh0mjvottz

            Hierarchy
            Synonyms
            • Terrorisme (première république)
            • Jacobinisme (première république)





            Animation Socio-culturelle

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfw5k6q-daumq8ljhu35

            Hierarchy
            Synonyms
            • Animation
            • Animation socio-éducative












            Appariement D'établissement

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfltflf--1lye32acxq33

            Definitions
            • Coopération institutionnalisée entre deux établissements scolaires français et étranger, liée à leur programme pédagogique et donnant lieu à des échanges de classes.



            Application Du Droit Communautaire

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf0u8l0--pt1guzjb1oh0

            Definitions
            • Concerne les règlements et les décisions qui sont directement applicables. Les recommandations et les avis ne sont pas contraignants.




            Aqueduc

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ib3wv0-tbiwv4hcjp16

            Definitions
            • Conduite d'amenée d'eau. L'aqueduc peut être souterrain ou porté au-dessus du sol par une suite d'arcades. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1006)
            Change note














            Armement Maritime

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffjwbw--1xrn99edy4w07

            Synonyms
            • Armement naval
            Definitions
            • Equipement d'un navire des moyens nécessaires à la navigation.

            Armement Nucléaire, Biologique, Chimique

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8idipe9--1p0ye6eqqtgox

            Hierarchy
            Synonyms
            • Armement nbc






            Arsenal

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeyx20c-krdai3btulo7

            Definitions
            • Atelier de fabrication et de réparation ou simple dépôt pour les armes et les munitions. L'arsenal est un local compris dans un ensemble ou un édifice, fortifié ou non. Dans le domaine maritime, établissement d'État chargé de la construction, de l'entretien et de la réparation des navires. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-458)
            Change note













            Association Foncière Urbaine

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdcv5s--fc6sfnaqqo6j

            Hierarchy
            Definitions
            • Code de l'urbanisme Art. L 322.

            Association Syndicale De Propriétaires

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3m010qbj9f--s0z0jtkd82w1

            Hierarchy
            Definitions
            • Groupement de propriétaires fonciers qui effectuent en commun des travaux d'amélioration ou d'entretien à des fins de mise en valeur des biens ou de gestion des problèmes environnementaux (service-public.fr).



            Assurance Sociale

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfig80v-12fawi0lm5sg1

            Hierarchy
            Definitions
            • Terme utilisé de 1894 à 1945 (Voir sécurité sociale).



            Astronomie

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy0cjc-djql7g2letbj

            Definitions
            • étude des astres, des corps célestes et de la structure de l’univers.

            Atelier D'artiste

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqvum5-73o99jj0suv3

            Definitions
            • Édifice ou partie d'édifice dont les caractéristiques (surface, éclairage, etc.) facilitent le travail d'un artiste. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-354)
            Change note





            Audiovisuel

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfyu2sg-dzzieipze3ju

            Synonyms
            • Audio-visuel
            • Communication audiovisuelle
            Definitions
            • Pour tout ce qui concerne l'audiovisuel en tant que discipline artistique, voir création audiovisuelle et cinéma

            Auditorium

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqcjfo-1nl95ebo40tmu

            Definitions
            • Édifice ou partie d'édifice abritant une salle destinée à accueillir des événements comme des concerts, des représentations théâtrales, des colloques, etc. et comportant souvent une scène et des gradins. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-413)
            Change note







            Autorisation De Servir À L'étranger

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndey0u30-26t93gq9i4oe

            Hierarchy

            Autorisation De Transport

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfflev8-16cum8d7oacd8

            Hierarchy
            Synonyms
            • Licence de transport
            Definitions
            • Autorisation de transport d'une marchandise effectué par les intermédiaires de commerce.

            Autorité Administrative Indépendante

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetfc8g--1m766kcq8mdcq

            Hierarchy


            Autoroute

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfg4p6n--a3nptf5vm9lh

            Definitions
            • Artère réservée aux seuls véhicules motorisés, dont la chaussée, dédoublée par un séparateur de voie, comporte au moins quatre couloirs de circulation. Elle est reliée à la voirie ordinaire par des échangeurs. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-60)
            Change note


            Aviation Civile

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfeyewi--1oxp5vbpv01an

            Synonyms
            • Aviation marchande
            Definitions
            • Désigne à la fois l'administration, l' économie et la sociologie de transports aériens et les techniques aéronautiques.

            Aviation Légère De L'armée De Terre

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndextox6-1won988bcjeyw

            Hierarchy
            Synonyms
            • Alat


















            Banlieue

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe602n-1pks5qdka1z2o

            Definitions
            • Secteur urbain, plus ou moins étendu, qui entoure une ville en incluant ses faubourgs et sa périphérie, et qui dépend d'elle pour une ou plusieurs de ses fonctions. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-21)
            Change note

            Banque De Données

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfyr86m-d50l5kftc34g

            Definitions
            • Somme d'informations centralisées mise à disposition des utilisateurs moyennant paiement.


            Barrage

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdyovi--4qwbli4rcp8w

            Definitions
            • Ouvrage d'art construit en travers d'un cours d’eau et de sa vallée et destiné à réguler son cours ou à stocker de l'eau pour différents usages : irrigation, industrie, hydroélectricité, pisciculture, réserve d'eau potable, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1049)
            Change note


            Base Aérienne

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfetv2t--1j9apddjivwr0

            Hierarchy
            Synonyms
            • Installation aéronautique
            Definitions
            • Base militaire dédiée aux forces aériennes et comprenant un aérodrome. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-438)
            Change note

            Base De Données

            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfyrj6e--4aruuxeb605k

            Definitions
            • Ensemble d'informations organisées de façon cohérente dans un ou plusieurs fichiers communicants.
            Scope note








              Bâtiment D'habitation

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdj2wt-93tgmjuqwbt6

              Hierarchy
              Synonyms
              • Habitation
              Definitions
              • Édifice à usage d'habitation, rural ou urbain, formé d'un logis souvent accompagné de communs et de dépendances. Suivant ses dimensions, sa localisation, la qualité ou l'activité de ses habitants, la demeure peut porter des dénominations différentes (palais, hôtel, château, manoir, etc.), comme des appellations régionales (mas, bastide, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-515)
              Change note


              Bâtiment Public

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf786xi-1plpuk90q9gll

              Synonyms
              • Édifice public
              • Bâtiment administratif
              • Bâtiment civil
              Definitions
              • Construction ou groupe de constructions abritant des activités administratives ou relevant de la vie publique. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-198)
              Change note






              Bibliothèque

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqcw5j--1fa3kf14xjd9j

              Synonyms
              • Cabinet de lecture
              Definitions
              • Édifice ou partie d'édifice réservé au rangement, au catalogage et à la consultation des livres, des périodiques et autres médias. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-356)
              Change note



              Bien De Consommation

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfbqe08-1osiof73cdzej

              Hierarchy
              Definitions
              • biens concernant la consommation finale des ménages et correspondant aux industries suivantes :habillement et cuir , édition, imprimerie, reproduction, pharmacie, parfumerie, entretien, équipements du foyer. (INSEE).


              Bien Juif

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxgcuve-sxacjdqjh2m8

              Definitions
              • Biens spoliés en application de la législation antisémite du gouvernement de Vichy (aryanisation des biens).


              Biens Nationaux

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7a5ul-11o6p13trcr0z

              Definitions
              • Concerne les biens saisis, nationalisés et vendus pendant la Révolution française.







              Biotechnologie

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxj9jo-1ib4emfgw67sy

              Definitions
              • Application de la science et de la technologie aux organismes vivants à d’autres matériaux vivants ou non vivants, pour la production de savoir, biens et services (OCDE).


              Blanchisserie

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfavid7-dswl0bnkl5kr

              Hierarchy
              Synonyms
              • Teinturerie
              Definitions
              • Établissement artisanal où l'on blanchit le linge. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-609)
              Change note











              Boucherie

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfa7cd9--16zuom11frmjt

              Definitions
              • Dans l'architecture de l'Ancien Régime, édifice adoptant en général la forme d'une halle, où l'on abat et où l'on vend la viande de boucherie. À l'époque contemporaine, lieu où l'on prépare et l'on vend la viande. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-605)
              Change note


              Boulevard

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iclbv8--qlnhp4sqiz3k

              Definitions
              • Artère, généralement plantée d'arbres, établie de façon concentrique autour du cœur d'une agglomération, souvent à l'emplacement ou à l'extérieur d'une enceinte ou d'un octroi. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-62)
              Change note


              Bourse De Recherche

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxc462--1gptf61pbux7y

              Synonyms
              • Bourse de haut niveau
              Definitions
              • bourse attribuée à des chercheurs étrangers après le doctorat.




              Brevet De Technicien Supérieur

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfpcrgu-1ppepp4zb31me

              Hierarchy
              Synonyms
              • Bts
              Definitions
              • Examen créé en 1962, délivré à l'issue des études dans les sections de techniciens supérieurs de lycées techniques

              Brevet Professionnel

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfpe33u-1buaz0uu2xzbn

              Hierarchy
              Definitions
              • Examen passé à l'issue d'une période d'exercice dans la profession considérée.







              Bureau De Placement

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfkak7h--uyqnanfun3i0

              Hierarchy
              Synonyms
              • Bureau de la main-d'oeuvre

              Bureau De Poste

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfz8zj7--gdkvl4j8tkir

              Definitions
              • Édifice public abritant les services de distribution de la correspondance et des paquets, mais aussi des services de télécommunication. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-221)
              Change note



              Cabotage

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff98mu-hlqse06fezg9

              Definitions
              • Navigation à distance limitée des terres



              Café

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf8ysls-fimjg49p94zk

              Definitions
              • Lieu de convivialité organisé primitivement autour de la consommation du café et, par la suite, de tout type de boissons. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-615)
              Change note



              Camp De Concentration

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2evzq--t4msa39d7mqx

              Hierarchy
              Definitions
              • Camp où une autorité publique décide de regrouper les étrangers, les réfugiés et les individus considérés comme ennemis du régime en place. Il peut comprendre les installations nécessaires à la vie du groupe et du personnel de surveillance. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-240)
              Change note


              Campagne D'information

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfyq8ty-xkycbmhss37t

              Hierarchy
              Synonyms
              • Campagne de communication


              Camping

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfvtkmx--g0pzumure0y0

              Definitions
              • Terrain aménagé comprenant les services et infrastructures destinés à accueillir des résidences secondaires mobiles ou démontables (tentes, caravanes, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-341)
              Change note

              Canal

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff72dx-ebdq4rwx2mm5

              Definitions
              • Cours d'eau artificiel de section ouverte, navigable ou non. On distingue les canaux qui servent à transporter de l'eau (canaux d'alimentation, de drainage, d'irrigation, etc.) et les canaux où l'eau sert à porter des engins de transport (canaux de navigation). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1007)
              Change note





              Canton

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetr8zd--5x6g4rqhvt84

              Definitions
              • Circonscription administrative, située entre l'arrondissement et la commune, utilisée comme circonscription électorale ou comme circonscription administrative par certains services.




              Carburant

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9gc70-j79l3sqgrrwb

              Definitions
              • Combustible qui, mélangé à l'air, peut être utilisé dans un moteur à explosion.


              Carrière Professionnelle

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjlzrm-od1ica5xn9rv

              Hierarchy
              Synonyms
              • Vie professionnelle
              • Exercice professionnel

              Carrière

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9ysjs-uz91tc1mby76

              Definitions
              • Usine d'extraction de matériaux de construction (schiste ardoisier, pierre, marbre, sable, etc.), comprenant généralement une excavation, un atelier de concassage, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-687)
              Change note






              Caserne

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeyyppw-1p4jmjd37aim6

              Definitions
              • Construction destinée au logement des troupes. La caserne est un édifice isolé ou un bâtiment compris dans un ouvrage de fortification : dans ce dernier cas, elle est souvent casematée. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-459)
              Change note








              Catastrophes Et Accidents Hors De France

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxgvz5j-1bibowp130kn3

              Hierarchy







              Centrale Hydro-électrique

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9pmqr--j7qcca6touaf

              Hierarchy
              Definitions
              • Centrale électrique fonctionnant à l'énergie hydraulique et comprenant généralement un barrage, une conduite d'amenée, une salle des machines, un poste de transformation, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-679)
              Change note

              Centrale Nucléaire

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9w521--oqu82tp7fkft

              Definitions
              • Centrale électrique fonctionnant à l'énergie nucléaire et comprenant un bâtiment réacteur, une salle des machines, une station de pompage ou une tour aéroréfrigérante, un poste de transformation, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-681)
              Change note

              Centrale Thermique

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9qqem-1u944r6hx7si8

              Hierarchy
              Definitions
              • Centrale électrique fonctionnant à l'énergie thermique de combustion et comprenant généralement une chaufferie, une salle des machines, une aire de stockage du combustible, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-683)
              Change note

              Centre Commercial

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf4mab7-8ezddrobxah

              Synonyms
              • Supermarché
              • Grande surface
              Definitions
              • Ensemble regroupant des magasins de détail comprenant généralement un magasin à grande surface, des boutiques ou commerces et divers services (telles poste, banque, etc.), et accompagné d'un ou plusieurs parcs de stationnement, dans une zone urbaine ou à proximité. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-598)
              Change note

              Centre Culturel De Rencontre

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqfu7j--lgpfamz2qywq

              Definitions
              • Créé en 1972, le label Centre culturel de rencontre allie un projet artistique et culturel et un site patrimonial majeur.




              Centre De Formation D'apprentis

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflu2nr-qdz9y5y0ifen

              Synonyms
              • Collège d'enseignement technique
              • Centre d'apprentissage
              Definitions
              • Etablissement mis en place par la loi du 16 juillet 1971 sur la formation professionnelle et l'apprentissage

              Centre De Formation

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjfcpm-o3hs5r1zeo46

              Hierarchy
              Synonyms
              • Organisme de formation
              • Établissement de formation





              Centre Hospitalier Universitaire

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfgajcs--fbp6fav7v4es

              Synonyms
              • Chu
              Definitions
              • Centre hospitalier lié à une université, permettant la formation théorique et pratique des futurs professionnels médicaux. Il comporte donc des locaux d'enseignement situés à proximité des départements hospitaliers. Il peut regrouper des logements pour étudiants, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-271)
              Change note

              Centre-ville

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe7qsu--1134isch07jsa

              Definitions
              • Quartier caractérisé par la forte continuité et la densité du bâti, regroupant généralement les principaux équipements collectifs et édifices commerciaux d'une agglomération. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-30)
              Change note





              Certificat D'aptitude Au Professorat D'éducation Physique Et Sportive

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3m010q1kck--xy5g8ut6qxo1

              Hierarchy
              Synonyms
              • Capeps

              Certificat D'aptitude Au Professorat De L'enseignement Secondaire

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3m010rcblg-1nju646lwq5mh

              Hierarchy
              Synonyms
              • Capes

              Certificat D'aptitude Au Professorat De L'enseignement Technique

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3m010skohc--17yiduiar1pfl

              Hierarchy
              Synonyms
              • Capet


              Certificat D'aptitude Professionnelle

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfnt3es--29yslbkfsoo6

              Hierarchy
              Synonyms
              • Cap


              Certificat D'études Primaires

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfpf3ja--1x683ru9xir08

              Hierarchy
              Synonyms
              • Certificat d'études
              Definitions
              • Créé en 1882 (loi Ferry) et supprimé en 1989.







              Changement De Nom

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf1zc6m--1bm63oke0ppvp

              Synonyms
              • Substitution de nom
              • Rectification de nom
              • Addition de nom



              Chantier De La Jeunesse

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxgdb1e-1gsjhyhhh50qj

              Synonyms
              • Chantier de jeunesse
              Definitions
              • Institution créée pour prendre en charge les jeunes recrues démobilisées en 1940 et en remplacement du service militaire. Les Chantiers de la Jeunesse furent dissous en juin 1944.


              Chantier Naval

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfakmp0-1pkj90za6wb6n

              Definitions
              • Usine où l'on construit et répare des bateaux et des sous-marins. Elle comprend généralement des cales, des cales de construction, des bassins de radoub, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-726)
              Change note








              Château D'eau

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ib5vzu-8rikvny4lm2g

              Definitions
              • Construction abritant un réservoir surélevé permettant la distribution de l'eau. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1086)
              Change note

              Château Fort

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iaxs4m-ryoiadlw2ivg

              Hierarchy
              Definitions
              • Dans l'architecture médiévale, demeure seigneuriale fortifiée. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-453)
              Change note

              Château

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icjvp9-pbtbv6nkptzo

              Definitions
              • Au Moyen Âge, demeure seigneuriale ou royale, en général fortifiée et défendue par des douves. Par la suite, demeure de grandes dimensions liée à une vaste propriété et comprenant généralement parc, domaine forestier et dépendances, ainsi qu’une ferme située à l’écart. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-516)
              Change note





              Chemin De Fer

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffygsc--5xtdk0xaasrb

              Synonyms
              • Voie ferrée
              • Réseau ferroviaire
              • Réseau ferré
              Definitions
              • Infrastructure ferroviaire (gare, rail, travaux). (ancienne définition, à vérifier)
              Change note




              Chimie Fine

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfa8zfj--w35rdzfnzary

              Definitions
              • Produits de la chimie relevant des biens de consommation.










              Circonscription Électorale

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeq6s5i--1sb84ns7far6h

              Hierarchy
              Synonyms
              • Découpage électoral

              Circonscription Révolutionnaire

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeti5by-x7dw42q8eamw

              Hierarchy








              Classe Transplantée

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8idn5k1--18y3tp416vyd4

              Hierarchy
              Synonyms
              • Classe de découverte
              • Classe de neige
              • Classe de nature
              • Classe de mer




              Climatologie

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy1eh5-1oedhsbjwf2vk

              Definitions
              • étude de l’action des phénomènes météorologiques sur les différentes parties du globe et des différents climats.



              Coche D'eau

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff574r--ekyoreask3cw

              Definitions
              • bateau servant au transport fluvial des personnes et des biens.




              Code Minier

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9zdw1-1rj93ip1xuokg

              Definitions
              • Concerne l'ensemble des industries extractives.







              Collectivité Territoriale

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8id7688--1lwmgf2u32nht

              Hierarchy
              Synonyms
              • Collectivité locale
              Definitions
              • Structures administratives, distinctes de l'administration de l'Etat, qui doivent prendre en charge les intérêts de la population d'un territoire précis (vie-publique.fr).

              Collège

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflufdl--14ey5yjrzqcnz

              Definitions
              • Établissement public ou privé d'enseignement. Sous l'Ancien Régime, il dépendait souvent d'une institution religieuse. À partir du XIXe siècle, il désigne fréquemment un établissement d'enseignement du premier cycle. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-315)
              Change note



              Colonie De Vacances

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfvqetk-1u7waymq3ds81

              Definitions
              • Établissement, privé ou public, accueillant pour plusieurs jours des groupes d'enfants, leur assurant des loisirs durant les vacances scolaires. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-361)
              Change note





              Comité D'hygiène, De Sécurité Et Des Conditions De Travail

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjyyvu--1mj12u59yvi17

              Hierarchy
              Synonyms
              • Comité d'hygiène et de sécurité

              Comité Français De La Libération Nationale

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3m010t89fm-1aqquz8bso61h

              Hierarchy
              Definitions
              • 1943-1944










              Commerce Extérieur

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf4pm5u--1l245m1jn7onq

              Definitions
              • Importation ou exportation de produits ou de services. A distinguer de commerce international.




              Commissariat De Police

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndew7vh8-1ou2p5uzh390h

              Definitions
              • Édifice abritant les locaux des agents chargés de faire observer les règlements de police et de veiller au maintien de l'ordre et de la paix publique. Il comprend généralement un local aménagé à l'usage de cellule. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-243)
              Change note





              Commission Scientifique

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxcqdc--o7swvb7ue125

              Hierarchy
              Synonyms
              • Conseil scientifique
              • Comité scientifique
              Definitions
              • Instances représentatives chargées de l’évaluation et de l’orientation de la recherche.














              Compétence Juridictionnelle

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf39v2x--hrp6ypwssj2b

              Hierarchy
              Synonyms
              • Conflit de juridiction
              Definitions
              • Détermination de la juridiction compétente pour le jugement d'une affaire.






              Comptes De La Nation

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6advr-1cf7jily4z8s

              Definitions
              • Les comptes de la nation donnent une représentation chiffrée détaillée de l'économie française selon de nombreux angles (INSEE).












              Conditionnement

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfbj008-pjhm6gi55v22

              Hierarchy
              Definitions
              • Terme désignant le conditionnement lui-même ou le secteur de la métrologie relatif au pesage ou au conditionnement.


















              Conseil D'arrondissement

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetqe5o--1slrs4jj72j6i

              Definitions
              • Créé par la loi du 17 février 1800.



              Conseil De Préfecture

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf3byb8--t8wrqs1isaqs

              Definitions
              • Créés par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800), les conseils de préfecture sont devenus les conseils de préfecture interdépartementaux par les décrets-lois des 6 et 26 septembre 1926. Ceux-ci ont été remplacés par les tribunaux administratifs par le décret n°53-934 du 30 septembre 1953.























              Constitutionnalisme

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3nderg5g4--1gowun9eb9rp3

              Definitions
              • Défenseurs de la monarchie constitutionnelle de 1791.







              Construction Provisoire

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdji7s--1r7ykvu9r5vt8

              Hierarchy
              Synonyms
              • Bâtiment préfabriqué


              Construction Universitaire

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfls58z-1pj4g6pmn6u4a

              Hierarchy
              Synonyms
              • Bâtiment universitaire

              Construction

              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdf34t-1jt4fa21jz9q9

              Hierarchy
              Synonyms
              • Bâtiment et travaux publics
              Scope note




                Conteneur

                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffm8m4-1hybur5ytg3jl

                Definitions
                • Caisse métallique de grandes dimensions utilisée pour le transport des marchandises.












                Contribution Économique Territoriale

                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6vbh7-td949zuzpr0n

                Hierarchy
                Synonyms
                • Patente
                • Taxe professionnelle
                Definitions
                • Loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009.

                Contribution Foncière

                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6vviw-pp3i11s3am47

                Definitions
                • Loi des 23 novembre -1er décembre 1790.

                Contribution Personnelle Mobilière

                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6wdui--1vf5cizmpybqb

                Hierarchy
                Definitions
                • Loi des 13 janvier – 18 février 1791.

                Contribution Sociale Généralisée

                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6wvyd-nqelofi9dcn7

                Hierarchy
                Synonyms
                • Csg
                Definitions
                • Créée en 1991, la contribution sociale généralisée est un impôt dû par les personnes physiques domiciliées en France pour l'impôt sur le revenu.







                Convention Collective

                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfkmoi0--fcormyg46oi5

                Definitions
                • Code du travail art. L 2221-1 et 2221-2.
                Scope note

                  Convention Culturelle

                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqr2ds--b58qb9j4jufj

                  Hierarchy
                  Synonyms
                  • Charte culturelle
                  • Convention de développement culturel

                  Convention De Schengen (1985)

                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrenajf-l4iukoray6sl

                  Synonyms
                  • Accord de schengen
                  Definitions
                  • L'accord de Schengen a été signé en 1985 et la convention de Schengen en 1990. Ils autorisent la libre circulation des personnes entre états signataires (sauf le Royaume-Uni et l'Irlande, mais avec l’Islande et la Norvège qui n’appartenait pas à la CEE) , harmonisent les contrôles des voyageurs en provenance des autres pays et créent une coopération policière et judiciaire notamment dans le cadre d'EUROPOL.






                  Coopération Intercommunale

                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetsxc7--yr95q43sv6ay

                  Hierarchy
                  Synonyms
                  • Intercommunalité



                  Coopération

                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndez23q5-132p8iwalsp9u

                  Hierarchy
                  Synonyms
                  • Coopération technique
                  • Coopération bilatérale
                  • Coopération internationale
                  Scope note

                    Coopérative Rurale

                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7wibg--18jo1efpclcfc

                    Hierarchy
                    Synonyms
                    • Coopérative agricole
                    • Coopération agricole


                    Coordination Des Transports

                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffwzrc--17h3u0lwhd7as

                    Hierarchy
                    Synonyms
                    • Coordination rail-route

































                    Culture Scientifique

                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfq3le1-14075bx9s0rre

                    Hierarchy
                    Synonyms
                    • Vulgarisation
                    • Culture scientifique et technique
                    • Culture technique









                    Débit De Boissons

                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndevhou4--k0zfobn6jv82

                    Definitions
                    • Établissement où l'on vend des boissons à consommer sur place. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-613)
                    Change note


                    Décentralisation Industrielle

                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfbnfaz-1b1crqtil7srx

                    Hierarchy
                    Synonyms
                    • Localisation industrielle
                    • Redéploiement industriel
                    Definitions
                    • Incitation de l'Etat aux entreprises de s'installer dans les départements.

                    Décentralisation

                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetx4nt-csifxbi81705

                    Definitions
                    • Transfert aux collectivités territoriales de certaines attributions de l'autorité centrale.
                    Scope note







                      Déclaration Des Droits De L'homme

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibas3v-yzm2qiy232b5

                      Hierarchy


                      Déconcentration

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndety2px--sm1fkv5birlv

                      Definitions
                      • Délégation de moyens et de pouvoirs de décision de l’administration centrale aux services extérieurs de l’Etat (www.vie-publique.fr).





                      Défense Civile

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndey2jaw-138ifpfm0k3q6

                      Hierarchy
                      Definitions
                      • Mesures de défense non militaires prises, par exemple, par les préfets.


                      Défense Contre La Mer

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfckfwe--17ov0ai45s3u3

                      Hierarchy
                      Definitions
                      • Lutte contre l'érosion du littoral.








                      Délocalisation Administrative

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8idvxzx-1rn9actp4xz79

                      Definitions
                      • Changement d'implantation géographique.








                      Département D'outre-mer

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeuabbn--7e7s4fxcn8cm

                      Synonyms
                      • Dom
                      Definitions
                      • Créés par loi du 19 mars 1946.

                      Département

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeu7uaq--wz1lxbq0zqkv

                      Definitions
                      • Créés en 1790. Statut de collectivité territoriale par loi du 10/08/1871.

                      Départements Et Collectivités D'outre-mer

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeub785--6k2t2gncohbo

                      Hierarchy
                      Synonyms
                      • Dom-tom
                      • Départements et territoires d'outre-mer
                      • Dom-com

                      Dépendance

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ib0g1v--ja5ict2qzb4q

                      Synonyms
                      • 5ème risque
                      Definitions
                      • Nouvelle branche de la protection sociale qui prend en compte la perte d'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.

                      Dépense D'équipement

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6diu2-17jrw5xhd4ey8

                      Synonyms
                      • Dépense en capital
                      • Dépense d'investissement

                      Dépense De Fonctionnement

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6cysd-2vz8ycbd77ml

                      Synonyms
                      • Fonds d'abonnement
                      • Dépense ordinaire














                      Développement Durable

                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mr9jn08-87mldrvmb9fe

                      Hierarchy
                      Synonyms
                      • Écodéveloppement
                      Definitions
                      • Politique de développement qui s'efforce de concilier la protection de l'environnement, l'efficience économique et la justice sociale, en vue de répondre aux besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures de satisfaire les leurs (JORF 12/04/2099).
                      Scope note

                        Développement Économique

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf0kv0n-19cyhlxgxybou

                        Hierarchy
                        Synonyms
                        • Sous-développement



                        Digue

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe0imc-11n616d4zgfw

                        Synonyms
                        • Levée
                        • Estacade
                        • Môle
                        • Jetée
                        • Endiguement
                        Definitions
                        • Levée en terre, en maçonnerie ou en bois, servant à contenir les eaux ou à détourner leur cours. Les digues sont continues devant les terres basses d'une côte, le long des rives d'un cours d'eau pour lutter contre les inondations, ou discontinues devant une rade pour protéger un port du mouvement des vagues et de l'ensablement. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1065)
                        Change note

                        Diplomatie

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndezi0ol-9j24xiisfgtg

                        Definitions
                        • Ensemble des moyens et activités qu'un Etat consacre à la gestion de sa politique étrangère. Concerne aussi la carrière diplomatique ainsi que l'art de la négociation.

                        Diplôme National Du Brevet

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8idrzy0--abtffb12k12t

                        Hierarchy
                        Synonyms
                        • Brevet élémentaire
                        • Brevet des collèges
                        • Bepc
                        • Brevet d'études du premier cycle
                        Definitions
                        • Examen institué par la loi Haby (1975) en remplacement du BEPC 1947-1975 et du brevet élémentaire créé en 1887.


                        Diplôme Universitaire

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iauc6j--zg380aggcnip

                        Hierarchy
                        Synonyms
                        • Diplôme universitaire de technologie
                        • Diplôme d'études universitaires générales



                        Discipline D'enseignement

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfm9r7k--95aaxs44h934

                        Hierarchy
                        Definitions
                        • Voir le domaine Science pour les autres disciplines.








                        Dispositif D'aide Pédagogique

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ideush-12fztk9rt53f0

                        Hierarchy
                        Definitions
                        • par exemple : zones d'éducation prioritaires, réseaux ambition-réussite, réseaux de réussite scolaire.






                        Dock

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfffir8-15eyczh71a7rh

                        Definitions
                        • Bâtiment construit en bordure d'un bassin de port, destiné à entreposer des marchandises. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-618)
                        Change note





                        Domaine Privé

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7aq42--mouf1lljot5u

                        Definitions
                        • Partie du patrimoine des collectivités publiques, dont le régime juridique obéit aux règles du Droit privé. Ne pas confondre avec Propriété privée.

                        Domaine Public Des Collectivités Territoriales

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7crm9--ci4pws6zn1cy

                        Hierarchy



                        Domaine Public

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7b805--1jb9ni5791zsa

                        Definitions
                        • Partie du patrimoine des collectivités publiques qui, soit parce qu'elle est laissée à la disposition du public, soit parce qu'elle est affectée à un service public, est soumise à un régime juridique et contentieux de Droit Administratif.








                        Drainage

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfcgmdf--1nud6te4t042a

                        Definitions
                        • Assainissement de sols humides par écoulement des eaux excédentaires.























                        Droits De L'enfant

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2i3qx-sty0yklh50ku

                        Hierarchy
                        Synonyms
                        • Droits des enfants
                        Definitions
                        • Droits spécifiques, reconnus et protégés juridiquement.



                        Droits Des Femmes

                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibfq5r-kkh84o5rviuz

                        Hierarchy
                        Synonyms
                        • Droits de la femme
                        Definitions
                        • Droits spécifiques, reconnus et protégés juridiquement.
                        Scope note

                          Dumping

                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf593lc--1wfqoa6mskudp

                          Definitions
                          • Pratique consistant à vendre sur le marché extérieur à des prix inférieurs à ceux pratiqués sur le marché national.









                          Écluse

                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff84jg-1f3303udfj2fy

                          Definitions
                          • Sur une voie navigable, ouvrage d'art formé de deux portes, entre lesquelles se trouve un sas ou petit bief de la longueur d'un bateau et servant à rattraper la différence de niveau entre cours supérieur et cours inférieur. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1066)
                          Change note


                          École Maternelle

                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflxamp-d27t5hq3dt3n

                          Synonyms
                          • Salle d'asile
                          Definitions
                          • École destinée aux enfants de trois à cinq ans. Elle peut réunir des salles de classe, d'activités, de repos, etc., adaptées à cette tranche d'âge. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-312)
                          Change note

                          École Militaire

                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndey4ydz-1pdzpltm228bd

                          Hierarchy
                          Definitions
                          • École professionnelle préparant aux carrières militaires. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-323)
                          Change note

                          École Normale D'instituteurs

                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflqjp1--1g6y978uiam0v

                          Hierarchy
                          Definitions
                          • Établissement d'enseignement supérieur, habituellement situé au chef-lieu du département, destiné à la formation des instituteurs. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-331)
                          Change note

                          École Primaire

                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflyx1p-1jmbbm0n94b8a

                          Definitions
                          • Établissement d'enseignement du premier degré, destiné aux enfants du cours préparatoire au cours moyen. Il réunit généralement des salles de classe, d'activités sportives et artistiques, etc. Autrefois, il pouvait être divisé en deux sections, réparties selon un plan symétrique : celle des filles et celle des garçons. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-313)
                          Change note

                          Écologie

                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrd2qo1--1tpyxqgx2zz6c

                          Definitions
                          • Science qui étudie les relations des organismes vivants avec l'environnement.
                          Scope note







                            Économie Sociale Et Solidaire

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8id4dch--qrwqoc7q79rw

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Économie sociale
                            • Tiers-secteur
                            Definitions
                            • Secteur comprenant la vie associative, le monde des coopératives et des mutuelles.


                            Écurie

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iakecp--1vlnr5fsjd66w

                            Definitions
                            • Abri pour les chevaux de selle ou d'attelage. L'écurie fait partie en général des communs d'une demeure. L'écurie de course est meublée d'installations destinées non seulement au logement, mais également aux soins, au fourrage, au harnachement, de terrains d'entraînement des chevaux, sans compter bureaux et logement du personnel qui s'en occupe. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-535)
                            Change note

                            Édifice Cultuel

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ib4n5q-1u0p1lk3syzxb

                            Synonyms
                            • Édifice de culte
                            • Bâtiment cultuel
                            • Édifice religieux
                            Definitions
                            • Construction ou groupe de constructions où se réunissent les pratiquants d'une religion pour prier, célébrer un culte, participer à un rituel, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-86)
                            Change note



                            Éducation Adaptée

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iav5a5--1bnsbxbs9r6i8

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Éducation spécialisée
                            • Éducation spéciale
                            Definitions
                            • concerne la scolarisation des enfants en situation de handicap.


                            Éducation Physique Et Sportive

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfmaqzr--1mx2gcesrhirw

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Éducation physique
                            • Eps

                            Éducation Populaire

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfw7u3l-72d1sv9bblsp

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Association d'éducation populaire







                            Église

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfs1msf--dpao84rg1wzh

                            Definitions
                            • Édifice consacré au culte de la religion chrétienne, faisant ou ayant fait l'objet d'une desserte régulière. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-90)
                            Change note



                            Élection Aux Assemblées Communales

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndepcb65-5vx5k9by8g1d

                            Hierarchy
                            Definitions
                            • 1790-1799

                            Élection Aux Assemblées Départementales

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndepd49s--1dan5n2wwk9de

                            Hierarchy
                            Definitions
                            • 1790-1799

                            Élection Aux Assemblées Primaires

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndepdxde-9se78grfbejf

                            Hierarchy
                            Definitions
                            • 1790-1799

















                            Électroménager

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfah02d--1qrmaps4sx4cn

                            Definitions
                            • Désigne le secteur de production de l'équipement électroménager ou le matériel lui-même.













                            Enceinte

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibb4e7--hq7a6sez87gg

                            Synonyms
                            • Rempart
                            • Mur de ville
                            • Mur défensif
                            • Mur de défense
                            • Muraille
                            • Fortification
                            Definitions
                            • Clôture continue enveloppant une place forte ou une partie de place forte pour sa défense. Une place forte peut avoir plusieurs enceintes qui se commandent les unes les autres. Elles se numérotent de l'extérieur vers l'intérieur. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-478)
                            Change note




                            Énergie Nucléaire

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9ohsc--e6drxqfal9hm

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Électricité nucléaire
                            • Électronucléaire
                            • Nucléaire

                            Énergie Renouvelable

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9lkt5--1qb131njv74oe

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Énergie durable
                            • Énergie de substitution
                            • Énergie nouvelle




                            Enfant En Difficulté Scolaire

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iayi7l-13ly6i7pc8mdj

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Échec scolaire
                            • Enfance inadaptée



                            Enquête D'opinion

                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfwvwv4-ggwyw35rxsoz

                            Hierarchy
                            Synonyms
                            • Sondage d'opinion
                            • Sondage
                            Scope note

                              Enquête Publique

                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfww8i5--10cik32og9kfi

                              Synonyms
                              • Enquête d'utilité publique
                              Scope note






                                Enseignement Français À L'étranger

                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfl05q3--jq4dt5e0sws3

                                Hierarchy
                                Synonyms
                                • Enseignement à l'étranger




                                Enseignement Préélémentaire

                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icid5y--4b57zaw6y1bm

                                Synonyms
                                • Enseignement préscolaire

                                Enseignement Primaire

                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflcin0--5jtw7gpjxhbp

                                Hierarchy
                                Synonyms
                                • Classe primaire
                                • Enseignement du premier degré

                                Enseignement Privé

                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflf2ol--6b5xkhs9z6i8

                                Hierarchy
                                Synonyms
                                • Liberté de l'enseignement
                                • École libre



                                Enseignement Religieux

                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfspnec-1jh6z9owxepcv

                                Hierarchy
                                Synonyms
                                • Instruction religieuse

                                Enseignement Secondaire

                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfljani-1vpzhw3l2qguj

                                Hierarchy
                                Synonyms
                                • Enseignement du second degré

                                Enseignement Supérieur

                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflo94w-1fzklmowj88rl

                                Hierarchy
                                Synonyms
                                • Enseignement post baccalauréat
                                Scope note

                                  Enseignement Technique

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflp821-z9vc6xhbrg44

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Enseignement technologique




                                  Entreprise De Transport

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfehlm1-6oybp9ijqodl

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Compagnie de transport















                                  Équipement Sanitaire Et Social

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfg7xsv--1d4l66ag4s08i

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Équipement social
                                  • Équipement sanitaire
                                  • Équipement hospitalier

                                  Équipement Scolaire Et Universitaire

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflq76y-dwo0bxttgwt9

                                  Hierarchy

                                  Équipement Socio-culturel

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfw5wwk-1ehv6ftqflvz9

                                  Synonyms
                                  • Équipement socio-éducatif



                                  Équipement Touristique

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfvs0t1--o2sqzd9aiyzk

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Station touristique






                                  Espace Protégé

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibmofa--reynkesfjduc

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Secteur sauvegardé
                                  • Site
                                  Definitions
                                  • secteurs sauvegardés, abords des MH et aires de mise en valeur de l'architectuire et du patrimoine (AVAP) qui vont remplacer les ZPPAUP.

                                  Espace Vert

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe4l79--1j4nzm3jaq5nr

                                  Synonyms
                                  • Parc
                                  • Jardin public
                                  Definitions
                                  • Espace urbain ouvert, de forme indéterminée, planté de végétaux et destiné aux loisirs. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1118)
                                  Change note




                                  Établissement Culturel

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqf6a5--1rjawk199rmae

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Établissement d'action culturelle

                                  Établissement D'enseignement Artistique

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfq82mm--1mcxrcsrsvxoh

                                  Hierarchy


                                  Établissement De Santé

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibbjwx--qzaditfa4wf8

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Établissement de soins

                                  Établissement National De Bienfaisance

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfgdg47--1nptdfcsnq2p

                                  Hierarchy
                                  Definitions
                                  • Etablissement d'assistance privé ou public. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-277)
                                  Change note

                                  Établissement Pénitentiaire

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2v895--1bi7yvi6y9hmk

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Maison de réclusion
                                  • Maison de détention
                                  • Maison d'arrêt
                                  • Bagne
                                  • Prison

                                  Établissement Public De Coopération Intercommunale

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndettrav--9dakf3ixs0j3

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Syndicat de communes
                                  • District urbain
                                  • Communauté urbaine
                                  • Epci
                                  Definitions
                                  • Forment la catégorie des établissements publics de coopération intercommunale les syndicats de communes, les communautés de communes, les communautés urbaines, les communautés d'agglomération, les syndicats d'agglomération nouvelle et les métropoles. CGCT art L5210-1. (loi 2010-1563 du 16/12/2010).


                                  Établissement Thermal

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iay0r0--9jd0vrukf0jx

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Station thermale
                                  Definitions
                                  • Établissement où l'on vient prendre des eaux aux propriétés thérapeutiques. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-383)
                                  Change note

                                  Établissements Et Services Sociaux Et Médico-sociaux

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfgccgc--1w9ray55pevtu

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Esms
                                  Definitions
                                  • Code de l'action sociale et des familles art. L 312-1



                                  Étang

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfceo3m-v33w9k18gtfa

                                  Definitions
                                  • Étendue d'eau, le plus souvent artificielle, reposant dans une cuvette à fond imperméable et équipée d’une bonde, ouverture de fond permettant de la vider. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1172)
                                  Change note




                                  Etat Français

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxfn9sb--128akozhy7s3a

                                  Synonyms
                                  • Gouvernement de vichy
                                  Definitions
                                  • 1940-1945









                                  Euro

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf15nvd-8pueb8369kmm

                                  Synonyms
                                  • Monnaie unique
                                  Definitions
                                  • Traité de Maastricht (1992). Mis en place à partir du 1er janvier 1999.








                                  Exécution Budgétaire

                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrdwar7-1w6qiqqrhyfjy

                                  Hierarchy
                                  Synonyms
                                  • Exécution du budget
                                  Scope note









                                    Exploitation Agricole

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7o99z--ualjg66lecqn

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Complexe dédié à la mise en valeur agricole d’un domaine, pouvant inclure le logement des employés, une maison de maître ou de cultivateur, des installations destinées aux animaux domestiques, des entrepôts et des silos, une ou plusieurs usines, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-556)
                                    Change note



































                                    Finances Locales

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6o27x-1l61rcvl8oh7w

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Budget des collectivités territoriales








                                    Flottage

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff6c36-r4u0o4aq69l7

                                    Definitions
                                    • Transport du bois par les cours d'eau (Dictionnaire Larousse).






                                    Fonctionnement De L'administration

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeufkdb--7g2vn7os2wmh

                                    Hierarchy



                                    Fonds De Concours

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6s8gq-19yhm4zxinfkx

                                    Definitions
                                    • Participation aux dépenses de l'Etat.

                                    Fonds De La Recherche

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxdm23--835u6sc0rnve

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Fonds de la recherche et de la technologie
                                    Definitions
                                    • Principal outil incitatif à la recherche publique et industrielle.


                                    Fontaine

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icxwra--1bke4jqje98sl

                                    Definitions
                                    • Aménagement monumental d'une arrivée d'eau dans l’espace public, une cour, un jardin, etc. La fontaine comprend généralement un bassin d’ornement ou fait partie du bassin. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1080)
                                    Change note



                                    Force Internationale

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndexilpd--1jp7z34y2740h

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Contingent international



                                    Forêt Communale

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7ih1o-19qkgrui6sm3q

                                    Definitions
                                    • Forêts soumises au régime forestier.

                                    Forêt Domaniale

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7j6p5-1qk9kp92mzt2j

                                    Definitions
                                    • Forêts faisant partie du Domaine de l'Etat.


                                    Forêt

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7gego-1vxxcimg31779

                                    Definitions
                                    • Vaste couvert dans lequel les végétaux ligneux, feuillus ou résineux prédominent et peuvent être exploités par l'homme pour un usage commercial ou constituer un espace de loisirs pour la promenade ou pour la chasse. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1212)
                                    Change note

                                    Formation Continue

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjg1i1--1nnwqnuswmh4

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Éducation permanente
                                    • Formation permanente

                                    Formation En Alternance

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjgpfe--lfx39d2v6hfe

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Formation alternée




                                    Foyer Socio-éducatif

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfps9zd--1tsblsgw6xxe5

                                    Definitions
                                    • Association proposant des clubs et des activités à l’initiative des élèves, de l’équipe éducative ou des parents. (ministère de l'éducation nationale).















                                    Gare Routière

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfg3zj6-la1h2hupmgcz

                                    Definitions
                                    • Édifice où s'arrêtent les cars pour l'embarquement et le débarquement des voyageurs. Il comprend une aire de stationnement et peut abriter quelques commerces : débit de boissons, kiosque à journaux, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1037)
                                    Change note

                                    Gare

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffz85v--aovqjmrve18o

                                    Synonyms
                                    • Terminal ferroviaire
                                    • Gare ferroviaire
                                    Definitions
                                    • Édifice ou édicule où s'arrêtent les trains pour l'embarquement, le débarquement et la répartition des voyageurs et des marchandises. Outre un bâtiment de voyageurs, il peut abriter quelques commerces, des bâtiments de stockage et de réparation. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1032)
                                    Change note











                                    Génie Biomédical

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxxwsz--si4wcdh2l7d2

                                    Synonyms
                                    • Génie biologique
                                    • Génie bio-médical
                                    Definitions
                                    • ensemble des techniques débouchant sur des réalisations industrielles utilisées en biologie et médecine.



                                    Géographie

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy7mfx-cnz0fcjv9069

                                    Definitions
                                    • description des phénomènes sociaux et économiques, en relation avec l’environnement physique des sociétés humaines.


                                    Géologie

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy35um--rq63x94atg87

                                    Definitions
                                    • étude de l’histoire du globe terrestre et de la structure et de l’évolution de l’écorce terrestre.

                                    Géophysique

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy3i4y-yt54pel478mw

                                    Synonyms
                                    • Physique du globe
                                    Definitions
                                    • étude des propriétés physiques du globe terrestre.





                                    Gouvernement Provisoire De La République Française

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxfnpyb--bcu8msp7v9nl

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Gprf
                                    Definitions
                                    • 1944-1945.




                                    Grand Équipement Scientifique

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx6y52--7326y2mel5ju

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Institution et/ou matériel lourd mis à la disposition de la communauté scientifique (télescope, synchrotron...) dont le coût et l’importance entraînent la création d’une structure de recherche spécifique.

                                    Grand Établissement

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflz9rk--1865v0zh5qux4

                                    Definitions
                                    • Type d'établissement public d'enseignement supérieur (code de l'éducation art. L711-1 et L711-2).


                                    Grands Travaux

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfr62kp--ukmgdsfk0mmq

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Grandes opérations d'architecture et d'urbanisme réalisées par l'Etat, sous la tutelle du Ministère de la Culture





                                    Groupement D'intérêt Public

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetunf4--i4gngjdph918

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Groupement d'intérêt scientifique
                                    Definitions
                                    • Groupement à but non lucratif, associant pouvoirs publics et personnes privées, institué par la loi du 15/7/1982 sur le développement et l'orientation de la recherche technologique et étendu depuis à d'autres domaines.

















                                    Guerre Du Viet-nam (1961-1975)

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxgny36-edtm6l78ildh

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Guerre menée par les Etats-Unis après l'indépendance de l'Indochine.



                                    Guerres De La Révolution Et Du Premier Empire (1792-1815)

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxg1tlg-1rgadpg6hoe2p

                                    Hierarchy


                                    Gymnase

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfwoi02-15620qtlokov8

                                    Synonyms
                                    • Salle de sport
                                    Definitions
                                    • Édifice où l'on pratique certains sports comme la gymnastique, le basket-ball, le handball, etc. Il comporte généralement des vestiaires, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-369)
                                    Change note




                                    Habitat

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdlqek-1dtd8vgji2iq7

                                    Definitions
                                    • Mode d'organisation du cadre de vie et ensemble des conditions d'habitation, de logement.






                                    Haras

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf838tm--2xjiim3uqpfl

                                    Definitions
                                    • Établissement destiné à la reproduction de l'espèce chevaline et à l'amélioration des races de chevaux par la sélection des étalons. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-566)
                                    Change note


                                    Haute Cour

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf3ij7m--15nfb6cl6e17w

                                    Definitions
                                    • Désigne toutes les juridictions qui se sont succédées depuis 1790 pour juger les crimes et délits politiques (haute trahison, atteinte à la sûreté de l'Etat...).









                                    Homosexualité

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfirvi3-156wsra4mi1qp

                                    Definitions
                                    • L'homosexualité n'est plus un délit depuis 1981.


                                    Hôpital Psychiatrique

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfgbmsw-1q24udgpzg1ww

                                    Synonyms
                                    • Asile d'aliénés
                                    • Établissement psychiatrique
                                    Definitions
                                    • Établissement hospitalier destiné au traitement des malades mentaux. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-293)
                                    Change note

                                    Hôpital

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfg9ser--75p3mc1o64wo

                                    Synonyms
                                    • Hospice
                                    Definitions
                                    • Établissement dans lequel sont associés des services de médecine et de chirurgie générales à des services relevant des principales spécialités médico-chirurgicales ainsi qu'à des laboratoires. Quelle que soit sa taille, il abrite généralement une morgue et un lieu de prière (chapelle, etc.). Les différents services peuvent être répartis dans un ensemble de bâtiments ou sous un toit unique. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-292)
                                    Change note






                                    Hôtel De Police

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndew8m7h-14gt9vixv60ok

                                    Definitions
                                    • Bâtiment où sont regroupés plusieurs services locaux de police.

                                    Hôtel De Ville

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf78req-1lb6gfwgkzp67

                                    Synonyms
                                    • Mairie
                                    Definitions
                                    • Dans une agglomération importante, édifice ou partie d'édifice présentant généralement un caractère monumental (escalier, etc.), où se réunissent les magistrats municipaux et où sont groupés tout ou partie des services administratifs d'une commune. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-216)
                                    Change note



                                    Hôtellerie

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfvulhw--w7fvidfj0043

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Partie d'un établissement conventuel réservée à l'hébergement des hôtes. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-129)
                                    Change note







                                    Hygiène Alimentaire

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfgnkud-1ade9ir8cf20h

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Nutrition
                                    • Régime alimentaire








                                    Immeuble

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdilvr-1ugetrdumg8yx

                                    Synonyms
                                    • Immeuble de rapport
                                    Definitions
                                    • Demeure divisée, à la construction, en appartements pour plusieurs particuliers. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-518)
                                    Change note


                                    Immigré

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfj60vb--1uf09ybn80ihl

                                    Definitions
                                    • Personne née étrangère à l'étranger et résidant en France (Haut Conseil à l'Intégration).





                                    Impôt De Solidarité Sur La Fortune

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6zcrj--1dr0yrkakdkn3

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Isf




                                    Impôt

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6usib-1laekg6p90wml

                                    Synonyms
                                    • Contributions publiques
                                    Definitions
                                    • L'impôt est caractérisé par l'absence de contrepartie directe. Il n'est pas un prix lié à un service.

                                    Imprimerie

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfa6598-sshxo2q3vl7u

                                    Definitions
                                    • Usine ou atelier où l'on imprime des livres, des journaux, etc., à l'aide de linotypes, de postes de photocomposition, de presses ou rotatives typographiques, offset, hélio, à impression laser, etc. Elle comprend généralement un bureau, un entrepôt industriel, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-922)
                                    Change note







                                    Industrie Agricole Et Alimentaire

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfa6sr3-znb7gz3vkgtx

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Industrie alimentaire
                                    • Industrie agro-alimentaire
                                    • Industrie agroalimentaire
                                    • Industrie agricole
                                    • Iaa









                                    Industrie Électrique

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfaghyi--xgyvrxcziju1

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Matériel électrique
                                    • Construction électrique










                                    Infrastructure De Transport

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfehyz6-1xvrnoh20oitl

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Infrastructures de transport

                                    Infrastructure Militaire

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeywb2b--1fba38375gov0

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Base militaire
                                    • Camp militaire
                                    Definitions
                                    • Complexe réunissant des édifices et des infrastructures destinés à des activités militaires : logements, espaces d’exercices, bureaux, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-437)
                                    Change note

                                    Infrastructure Pétrolière

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9rr9m--1lh7xv1tlz84x

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Établissement pétrolier

                                    Ingénierie

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfaw1ju--hiqb7xvguonq

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Etude globale d'un projet industriel sous tous ses aspects, techniques, socio-économiques, financiers.






                                    Insertion Sociale

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfi56j5-qgjveydfk8cs

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Inadaptation sociale
                                    • Intégration



                                    Installation Annexe D'autoroute

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfg51oq--1s5u2pb8cenvu

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Péage
                                    • Installation annexe
                                    Definitions
                                    • Désigne les péages, aires de repos etc.

                                    Installation Classée Pour La Protection De L'environnement

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdan6s--1gh18t4k7fp36

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Établissement insalubre dangereux ou incommode
                                    • Installation classée
                                    • Icpe
                                    Definitions
                                    • Les ICPE ont été créées par la loi n°76-663 du 19 juillet 1976. Elles remplacent les établissements insalubres, dangereux ou incommodes (créés par décret du 15 octobre 1810).

                                    Installation Nucléaire

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9vja9-1b83649uqtt76

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Installation nucléaire de base

                                    Institut De Recherche

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx794t-13mrka2ls15n5

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Établissement abritant les services (bureaux, laboratoires, bibliothèque, salles de cours ou de conférence, etc.) de recherche scientifique d’une institution publique ou privée (université, administration, entreprise, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-385)
                                    Change note

                                    Institut Universitaire De Formation Des Maîtres

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndflritx--1ljobunixvhq6

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Iufm






                                    Instrumentation Scientifique

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxe0ps--194wysewn4qzc

                                    Hierarchy
                                    Definitions
                                    • Tout moyen de mesure permettant la réalisation d’expériences à la base d’une recherche scientifique.





                                    Intérêts Fondamentaux De La Nation

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndewby24--16vmb70y2c2ty

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Sûreté de l'etat
                                    • Sûreté générale
                                    Definitions
                                    • Code pénal art. L 410-L 414.


                                    Internat

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfpslen--muzp2vslbzou

                                    Definitions
                                    • Partie d'un établissement scolaire où sont logés les élèves ou les étudiants. Elle peut aussi comporter des lieux de restauration, d'étude, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-336)
                                    Change note



                                    Interruption Volontaire De Grossesse

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfh31uk-1fevbj5ixjs01

                                    Hierarchy
                                    Synonyms
                                    • Ivg

                                    Intervention Économique

                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrc7l4v-1i9ok3uxd0j0e

                                    Synonyms
                                    • Intervention de l'etat
                                    Definitions
                                    • Intervention de l'administration dans les activités privées économiques (production, commercialisation, structures économiques). Cette fonction s'exerce en général via différents organismes (fonds d'intervention, groupements interprofessionnels...).
                                    Scope note



































                                      Label Culturel

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ice69u-wmvs2yzj87rv

                                      Synonyms
                                      • Cinéma d'art et d'essai 
                                      • Ville d'art et d'histoire
                                      Definitions
                                      • Liste non limitative.


                                      Laboratoire De Recherche

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx7kcc--1h5ie4z8mkcl6

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Unité de recherche
                                      • Centre de recherche
























                                      Liberté Individuelle

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2nqdg-18nnxnlqh7juc

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Droits individuels
                                      Definitions
                                      • Droits assurant à l'individu une certaine autonomie face au pouvoir politique dans les domaines des activités physiques, intellectuelles et économiques.

                                      Liberté Surveillée

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2ybhd--1s59jrhh3r9ue

                                      Definitions
                                      • Mesure éducative visant à la rééducation du mineur et à la prise en compte des problèmes familiaux ou sociaux ayant conduit à un acte délictueux (loi du 22 juillet 1912).

                                      Libertés Publiques

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2jpqe--lz2ysvskkxu7

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • Droits de l'homme reconnus, définis et protégés juridiquement.






                                      Ligne

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfejj8k--121y6dxlzyqa9

                                      Synonyms
                                      • Ligne de transport
                                      Definitions
                                      • Trajet emprunté par un service régulier de transports : ligne aérienne (surindexer transport aérien), ligne maritime (surindexer transport maritime), ligne de métro (surindexer métro), etc.



                                      Littérature

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfr6fak-1a1sv89mtxkjf

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Création littéraire
                                      • Oeuvre littéraire










                                      Loi D'orientation Foncière

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfddcel-1084871m85esq

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • Loi du 30 décembre 1967.


                                      Loi De Financement De La Sécurité Sociale

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndesm9oy--10dtcrfwij8au

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Lfss
                                      Definitions
                                      • Catégorie de loi créée par la révision constitutionnelle du 22 février 1996. Elle est votée annuellement par le Parlement en même temps que la loi de finances.




                                      Loi Organique Relative Aux Lois De Finances

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf6ewuf-1j3gozmx65rtr

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Lolf
                                      Definitions
                                      • Promulguée le 1er août 2001. Entrée en application le 1er janvier 2006.





                                      Lotissement

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfddrxc-tjooz76i5z1r

                                      Definitions
                                      • Parcelle ou fonds de parcelle divisé en plusieurs lots, en vue de la vente, de la location ou de la concession. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-37)
                                      Change note









                                      Main-d'oeuvre Étrangère

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibcuh4-14ecxvcrmrzdg

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Travailleur étranger
                                      • Travailleur immigré

                                      Main-d'oeuvre

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfkb722--1o2kp85tsiz29

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Main d'oeuvre
                                      Definitions
                                      • Ensemble des salariés, et plus spécialement des ouvriers (Petit Robert, éd. 1986).


                                      Maison De Retraite

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iaup45-18kd9wlzkd7uv

                                      Definitions
                                      • Établissement public ou privé, médicalisé ou non, accueillant les personnes âgées en résidence. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-286)
                                      Change note


                                      Maison Départementale Des Personnes Handicapées

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8idv18e-gpxekg987ch9

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Cotorep
                                      Definitions
                                      • Créée par la loi n°2005-102 du 11 février 2005. Remplace la COTOREP pour les adultes et la CDES pour les enfants.


                                      Maison Individuelle

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdp6cn--1wdb2a80hodgm

                                      Synonyms
                                      • Maison
                                      Definitions
                                      • Édifice à usage d'habitation monofamiliale, ne présentant pas les caractères des autres formes spécifiques de la demeure (château, hôtel, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-520)
                                      Change note


                                      Maître D'ouvrage

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdhpjr-xq9grjj20ab4

                                      Definitions
                                      • Commande et finance la réalisation.

                                      Majorat

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf210r8-583dhkgdkwn8

                                      Definitions
                                      • Ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées, inaliénables et produisant un revenu fixé en fonction du titre de noblesse auquel il était affecté. Institué en 1808, ce système est progressivement supprimé à partir de 1835 et définitivement en 1848.








                                      Maladie Sexuellement Transmissible

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfh08r2--1ms24w50gl9dd

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Maladie vénérienne











                                      Marais Salant

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfclf1a--1872dv9mbytyb

                                      Definitions
                                      • Ensemble de bassins et canaux creusés à proximité des côtes pour la production de sel marin par évaporation naturelle. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-690)
                                      Change note















                                      Marine Marchande

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffkos8--5jxj7gwfwnnx

                                      Synonyms
                                      • Flotte de commerce
                                      Definitions
                                      • Terme employé pour l'administration et la flotte de commerce.


                                      Master

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icufy5--qtyx4e5b6sp6

                                      Synonyms
                                      • Diplôme d'études supérieures spécialisées
                                      • Dess
                                      • Dea
                                      • Diplôme d'études approfondies
                                      • Maîtrise



                                      Matériau

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfb4odz-1lo3dsy3bvelc

                                      Definitions
                                      • Terme désignant les matières premières nécessaires à la construction d'un bâtiment, d'une machine etc.




                                      Matériel Ferroviaire

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffzl3h-15riit3t1ij8w

                                      Synonyms
                                      • Matériel roulant
                                      • Matériel ferroviaire roulant

                                      Matériel Médical

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfgdt1t-1bx6dpdbu737y

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Imagerie médicale
                                      • Matériel médico-chirurgical
                                      • Matériel chirurgical
                                      • Instrumentation médicale



                                      Maternité

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfh1c76--1enqob4yh2ykz

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Grossesse
                                      Definitions
                                      • Établissement hospitalier destiné aux femmes en couches. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-300)
                                      Change note











                                      Médecine Préventive

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfh8tv4--7a4eqbqz9avg

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Dépistage
                                      • Contrôle médical


                                      Médecine Spécialisée

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfhbvss--19b3b6rh3u550

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Spécialité médicale



                                      Média

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfytq2m-1rwk5tzrgcm8y

                                      Definitions
                                      • Procédé permettant la distribution, la diffusion ou la communication d'œuvres, de documents, ou de messages sonores ou audiovisuels (presse, cinéma, affiche, radiodiffusion, télédiffusion, vidéographie, télédistribution, télématique, télécommunication) (Larousse).

                                      Médiathèque

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqiasy--lby7xmdus6ky

                                      Synonyms
                                      • Vidéothèque
                                      • Phonothèque
                                      Definitions
                                      • Édifice ou partie d'édifice réservé au rangement, au catalogage et à la consultation des livres, des périodiques et autres médias. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-356)
                                      Change note



                                      Mendicité

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfi2p2p--ungccdsjwcvn

                                      Definitions
                                      • La mendicité n'est plus un délit depuis l'entrée en vigueur du nouveau code pénal le 1er mars 1994.



                                      Message Des Cinq-cents Aux Anciens

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndesord6-p3po41zsh7qm

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • Préparatifs de la loi sous le régime de la Constitution de l'an III.

                                      Messagerie Électronique

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndgrq4ec--1vurzxvo0foww

                                      Synonyms
                                      • Annuaire électronique
                                      • Courrier électronique


                                      Métal

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfb56a2-8m9t5npm5ziu

                                      Definitions
                                      • Nom générique désignant tout corps simple bon conducteur de chaleur et d'électricité et que l'on peut extraire d'un minerai.

                                      Métallurgie

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfas27c-ltqe1ydgto6m

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Fonderie
                                      • Industrie métallurgique
                                      Definitions
                                      • Ensemble des industries, des techniques et des installations mises en oeuvre pour la production et la transformation des métaux.

                                      Météorologie

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy1qjp-hwg3gko2f61z

                                      Definitions
                                      • étude scientifique des phénomènes atmosphériques et de leurs variations.

                                      Méthodologie

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx177b-1et06vz5lqir4

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • 1. Etude systématique, par observation de la pratique scientifique, des principes qui la fondent et des méthodes de recherche utilisées. 2. Ensemble des méthodes et des techniques d'un domaine particulier (Larousse).


                                      Métro

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffqpup-18qo3i6n5oqpt

                                      Definitions
                                      • Réseau ferré urbain à traction électrique, destiné au transport des personnes, partiellement ou totalement souterrain, qui dessert les différents quartiers d'une grande ville et de sa banlieue. Il est constitué de lignes, stations, dépôts, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-997)
                                      Change note



                                      Migration Rurale

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjazs8--23e32i6thdoy

                                      Definitions
                                      • Migration d'un espace rural à un autre.

                                      Migration

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfj4g6e--12nub3p0mtays

                                      Synonyms
                                      • Mouvement de population
                                      • Mouvement migratoire


                                      Milieu Rural

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7tv98-1tv9t1drsgz7r

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Zone rurale
                                      Definitions
                                      • Espace rural, cadre de vie et vie sociale de la population rurale.

                                      Mine

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfa22oc--1c4v7991bu1a2

                                      Synonyms
                                      • Exploitation minière
                                      Definitions
                                      • Exploitation, généralement souterraine, de substances concassables, minérales ou fossiles (houille, minerai métallique, potasse, sel, etc.) et comprenant généralement un puits d'extraction, un puits de service, un chevalement ou une tour d'extraction, un bâtiment de recette, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-691)
                                      Change note

                                      Minerai

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfbapgf-lneeqvof5l01

                                      Definitions
                                      • Minéral contenant une substance (métal ou autre) susceptible d'être isolée industriellement. Les termes ici retenus correspondent au minéral lui-même ou à la substance (métaux exceptés) qui en est extraite.


                                      Minima Sociaux

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ie93ky-18izsealq17ay

                                      Synonyms
                                      • Allocation vieillesse
                                      • Rsa
                                      • Revenu de solidarité active
                                      • Rmi
                                      • Revenu minimum d'insertion
                                      Definitions
                                      • Entré en vigueur le 1er juin 2009, le RSA remplace le RMI, l'allocation de parent isolé et certaines aides forfaitaires comme la prime de retour à l'emploi.





                                      Mise En Valeur Des Terres

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7l4jf--18c6buyo6rqa0

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • Code rural articles L 125-1 à 125-5.













                                      Monument Commémoratif

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icp872-1bs5r97vls5wq

                                      Synonyms
                                      • Monument aux morts
                                      Definitions
                                      • Monument élevé en l'honneur des victimes d'un conflit ou d'une catastrophe. Voir aussi le Thesaurus des objets mobiliers. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-191)
                                      Change note


                                      Morbidité

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfh0y6r-19a75hz31vqr3

                                      Definitions
                                      • Nombre d'individus atteints par une maladie dans une population donnée et pendant une période déterminée (Larousse).



                                      Mosquée

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfsolob--1nlw0shm5olg

                                      Definitions
                                      • Édifice consacré au culte musulman. Il est habituellement formé d’une cour et d’une salle, au fond de laquelle se trouve le mihrab, absidiole indiquant la direction de La Mecque. La plupart des mosquées sont dotées d’un minaret, tour pour appeler à la prière. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-107)
                                      Change note


                                      Motion De Censure

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndespl42--12b66gy7yh2sq

                                      Definitions
                                      • Initiative prise par les députés qui souhaitent mettre en cause la responsabilité du Gouvernement.


                                      Moulin

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8id9lyl--1suche3xxqcii

                                      Definitions
                                      • Édifice industriel ou artisanal comportant des installations techniques permettant de broyer, piler, pulvériser, battre ou presser des matières premières (graines, fruits, oléagineux, céréales, écorces, fibres, minerais, etc.) ou des produits (draps, chiffons, métaux, etc.). La force motrice est transformée en mouvement actionnant les machines (meules, marteaux, presses, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-676)
                                      Change note



                                      Municipalité De Canton

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrcwupy-1ejsbxxn22t1p

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • Régime de la constitution de 1795.




                                      Musée De France

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibz62x-oip84gp3tnln

                                      Definitions
                                      • Loi 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France


                                      Musée

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqinb1--1nxrlowovrkkv

                                      Synonyms
                                      • Muséographie
                                      Definitions
                                      • Établissement dans lequel sont rassemblées, étudiées, classées et exposées des collections d'objets présentant un intérêt historique, technique, scientifique ou artistique, en vue de leur conservation et de leur présentation au public. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-403)
                                      Change note















                                      Navigation Aérienne

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfeq8vo--a8dnbc4f17je

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Aide à la navigation aérienne
                                      • Aéronautique

                                      Navigation Intérieure

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff3p8q--15pkgxyb785cr

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Navigation fluviale













                                      Nomenclature

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx2hri--1nn3uiek7wvhu

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • Classification méthodique de l’ensemble des termes d’un domaine spécialisé.






                                      Observatoire

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy10w9-1c77w9w1ng13n

                                      Definitions
                                      • Établissement de recherche abritant les services et l’instrumentation nécessaires aux observations, mesures et analyses en astronomie (astrométrie, astrophysique, etc.) et/ou en géophysique (météorologie, géomagnétisme, sismologie, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-387)
                                      Change note















                                      Officine

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfhtu1p--h04b6clja9ah

                                      Synonyms
                                      • Pharmacie d'officine
                                      Definitions
                                      • Magasin assurant la vente des médicaments au public.




                                      Opération Militaire

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeyb77t--16671tur1vv0

                                      Hierarchy
                                      Synonyms
                                      • Opex
                                      • Opération extérieure



                                      Option De Nationalité

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf1y787-1buazl0w12dhj

                                      Definitions
                                      • Consiste à choisir entre la nationalité française ou une autre nationalité dans le cas de changement de souveraineté concernant le territoire de naissance s'il n'est plus celui de résidence. Cela concerne notamment l'Alsace-Lorraine en exécution du traité de Francfort du 10 mai 1871 et l'Algérie en application de l'ordonnance 62-825 du 21 juillet 1962.










                                      Organisation Administrative

                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetvfnp-1heha9yoei6qi

                                      Hierarchy
                                      Definitions
                                      • Création et répartition des services.
                                      Scope note

                                        Organisation Aérienne Internationale

                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfevs22-cs2etseyi2c2

                                        Hierarchy
                                        Definitions
                                        • Organismes internationaux chargés d'organiser et de réglementer les transports et la navigation aérienne. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1004)
                                        Change note


                                        Organisation Du Travail

                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx1ieu--13nfukzhs5md7

                                        Hierarchy
                                        Synonyms
                                        • Méthode d'organisation du travail
                                        Definitions
                                        • Prévision de l’emploi des méthodes scientifiques et techniques.
                                        Scope note





                                          Organisation Professionnelle Agricole

                                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7vgdo-1bxpgv74hkjro

                                          Hierarchy
                                          Synonyms
                                          • Organisation agricole



                                          Organisation Sanitaire

                                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mreq2rn--hqdhaa63m07g

                                          Hierarchy
                                          Synonyms
                                          • Organisation des soins
                                          Scope note

                                            Organisme De Recherche

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx6mpr--1e409po4afcje

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Établissement de recherche

                                            Organisme Financier

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf56riw-1qhz8z7x0lysc

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Établissement financier

                                            Organisme Génétiquement Modifié

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf84tar-jm3zt6fkge86

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Ogm

                                            Organisme Local De Tourisme

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ib9iu9--11jpwbjc7dprb

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Syndicat d'initiative
                                            • Office de tourisme
                                            Definitions
                                            • OT créé par collectivité publique. SI : association loi 1901. (ancienne définition, à vérifier)
                                            Change note


                                            Orientation Scolaire

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfpng8p--16mlh7lubg3c1

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Orientation pédagogique






                                            Outillage Mécanique

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfao09q-2iwkwpc9ye0b

                                            Definitions
                                            • Coutellerie, boulonnerie, quincaillerie, visserie...


                                            Ouvrage D'art

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdyb2v-smfear1oh83m

                                            Definitions
                                            • Construction, dont la conception et la réalisation ont fait intervenir des connaissances en ingénierie, pouvant entraîner l'établissement d'une voie de communication, d'un dispositif de retenue des eaux, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1045)
                                            Change note





                                            Palais De Justice

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf79mvp-1995qqa7ltqoi

                                            Definitions
                                            • Édifice où siègent les cours et tribunaux. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-246)
                                            Change note

                                            Palais Épiscopal

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibxf4z--r1xiyb80hkas

                                            Definitions
                                            • Résidence de l'évêque ou de l'archevêque, et de leurs services. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-524)
                                            Change note




                                            Papeterie

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfask3g-rxv0vqvtijy4

                                            Definitions
                                            • Désigne l'usine de production ou la branche industrielle.





                                            Parc De Loisirs

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icpwjz--x9fty9oddmd

                                            Definitions
                                            • Complexe aménagé en plein air, proposant diverses activités de loisirs et de divertissement. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-343)
                                            Change note

                                            Parc National

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfd6bjy--10kigxa2v0kje

                                            Synonyms
                                            • Parc naturel national
                                            Definitions
                                            • Un parc national est un territoire sur lequel la conservation de la faune, de la flore, du sol, du sous-sol, de l'atmosphère, des eaux et en général d'un milieu naturel présente un intérêt spécial. Il importe de le préserver contre toute dégradation et de le soustraire à toute intervention artificielle susceptible d'en altérer l'aspect, la composition et l'évolution (Insee).


                                            Parc Régional

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfd6r2o--16wqopmaeof2s

                                            Synonyms
                                            • Parc naturel régional
                                            Definitions
                                            • Un Parc naturel régional est un territoire rural habité, reconnu au niveau national pour sa forte valeur patrimoniale et paysagère, mais fragile, qui s'organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine (Fédération des parcs naturels régionaux).









                                            Patrimoine Culturel Immatériel

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ic70gq-z4z742h62fuu

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Folklore
                                            Definitions
                                            • Convention UNESCO 2003. On entend par patrimoine culturel immatériel l’ensemble des pratiques, expressions ou représentations qu’une communauté humaine reconnait comme faisant partie de son patrimoine dans la mesure où celles-ci procurent à ce groupe humain un sentiment de continuité et d’identité. Ces pratiques concernent principalement, mais de manière non exclusive, les tradition orales, musicales ou chorégraphiques, les langues en tant que supports de ces traditions, les jeux et sports traditionnels, les manifestations festives, les savoir-faire artisanaux, les savoirs et savoir-faire liés à la connaissance de la nature ou de l’univers. (Ministère de la Culture)



                                            Patrimoine Mondial

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ib8xa8-zboxcws3t4mo

                                            Hierarchy
                                            Definitions
                                            • Convention UNESCO de 1972 : patrimoine culturel et naturel considéré comme ayant une valeur universelle exceptionnelle.




















                                            Périurbanisation

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe87m5-12n87flsr9x7d

                                            Synonyms
                                            • Rurbanisation
                                            Definitions
                                            • Phénomène d'urbanisation en périphérie extérieure d'une agglomération, la périurbanisation est due à la concentration de l'emploi dans les pôles urbains et au besoin d'espace des habitants qui se sont peu à peu installés en périphérie, bénéficiant ainsi de logements plus vastes et moins onéreux. Elle a été rendue possible dans les années 60 par la généralisation de l'automobile (lexique européen de l'urbanisme et de l'habitat. wwww.muleta.org).





                                            Personne Handicapée

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iehscx-1x2smb4begxlr

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Personne en situation de handicap
                                            • Handicapé






                                            Petite Et Moyenne Industrie

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfbmcxo-3od7iov4zcrb

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Pmi



                                            Phare

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfemfs8--1x9l7bvtwclvt

                                            Definitions
                                            • Ouvrage, généralement en forme de tour, construit sur un point de la côte, à l'extrémité d'une jetée ou sur une île, et portant un signal lumineux de forte intensité servant à guider les navires. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1039)
                                            Change note



                                            Pharmacopée

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfhuiu4--vsb7qs9ad7uj

                                            Definitions
                                            • Nomenclature et historique des médicaments.

                                            Pharmacovigilance

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfhv4tn--g6h1jl63ksj8

                                            Definitions
                                            • Surveillance des médicaments et la prévention du risque d’effet indésirable résultant de leur utilisation, que ce risque soit potentiel ou avéré (AFSSAPS)









                                            Piscine

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfwp5xf-uhhbt5md2z8w

                                            Definitions
                                            • Ensemble des bassins de natation couverts ou découverts, et des installations qui les accompagnent. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-375)
                                            Change note

                                            Place Forte

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iaza0n-1glccw4wlze68

                                            Hierarchy
                                            Definitions
                                            • Agglomération défendue par des fortifications. Toute ville de garnison, même ville ouverte (Larousse). ( (Définition initiale)
                                            Change note


                                            Plage

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfcky09-19i8qvgsjseuj

                                            Definitions
                                            • Plage d’origine naturelle ou non dont le traitement des abords, des accès et l'installation de commodités diverses permettent d’accueillir le public. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-405)
                                            Change note

















                                            Plan De Transport

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffxcoy-120gv81ra4qun

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Schéma régional de transport
                                            • Schéma départemental de transport



























                                            Politique Agricole Commune

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7rv1l--1k1chk7bi8zm8

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Pac
                                            Definitions
                                            • Créée en 1962.


                                            Politique Communautaire

                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf10su5-1x0jmsb9h7nw0

                                            Hierarchy
                                            Synonyms
                                            • Politique commune
                                            Scope note

                                              Politique Culturelle

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfqqegf--1qsozwqovncyz

                                              Hierarchy
                                              Synonyms
                                              • Développement culturel




                                              Politique Économique

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrczm5o--b6duswlz0lij

                                              Hierarchy
                                              Synonyms
                                              • Politique économique et financière

                                              Politique Étrangère Et De Sécurité Commune

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf168s3-7fxy7084rk7

                                              Hierarchy
                                              Definitions
                                              • Créée par le traité de Maastricht (7 février 1992). C'est une politique intergouvernementale et non une politique communautaire.

                                              Politique Extérieure

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndez9u88-1s77aleiyoxw6

                                              Hierarchy
                                              Synonyms
                                              • Politique étrangère
                                              Definitions
                                              • Concerne les relations de la France avec les pays étrangers (terme plus restreint que Politique internationale).




                                              Pollution

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfd3m4d-14tpy56zjwypd

                                              Synonyms
                                              • Pollution maritime
                                              • Pollution industrielle
                                              • Pollution des eaux
                                              • Pollution chimique
                                              • Pollution atmosphérique
                                              • Nuisance



                                              Pont

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe0zfn--pms3k4652bds

                                              Synonyms
                                              • Viaduc
                                              • Passerelle
                                              Definitions
                                              • Ouvrage de franchissement portant une voie de communication. Le viaduc est un pont de grande longueur et de grande hauteur permettant le franchissement d’une dépression. Le ponceau est un petit pont d’une seule travée. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1097)
                                              Change note



                                              Population Rurale

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfja0nc-4m36aw1ippq2

                                              Hierarchy
                                              Definitions
                                              • Population vivant en milieu rural.










                                              Port Fluvial

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff8ijv-m0s8qxuv7bne

                                              Synonyms
                                              • Gare d'eau
                                              Definitions
                                              • Bief ou partie de bief assez large pour permettre à deux bateaux de se croiser ou de se doubler ; il permet en outre aux bateaux de stationner ou d'attendre leur tour pour franchir une dénivelée sans gêner la navigation. Il peut abriter des fonctions portuaires (chargement, déchargement, stockage). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1020)
                                              Change note


                                              Port

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfff5lv--shnyt3mv1r2h

                                              Definitions
                                              • Site aménagé sur une côte ou sur une voie navigable pour l'exercice permanent de diverses fonctions liées aux activités maritimes ou fluviales (port de plaisance, de pêche, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1013)
                                              Change note




                                              Poudrière

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ib05pe-1e2iy5kmicncd

                                              Definitions
                                              • Édifice ou partie d'édifice où sont entreposés la poudre et les explosifs. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-465)
                                              Change note







                                              Pratique Culturelle

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfq1le5--2mnxnn756wy4

                                              Hierarchy
                                              Synonyms
                                              • Activité culturelle
                                              • Activité socio-culturelle





                                              Prélèvement Obligatoire

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf777d3-8v6kflq5q4na

                                              Hierarchy
                                              Synonyms
                                              • Pression fiscale
                                              Definitions
                                              • Les prélèvements obligatoires sont les impôts et cotisations sociales effectives reçues par les administrations publiques (INSEE)




                                              Préparation Budgétaire

                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrakohg--e9rwohfot0yb

                                              Hierarchy
                                              Synonyms
                                              • Préparation du budget
                                              • Politique budgétaire
                                              Scope note


                                                Presbytère

                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ich00n-15dowiowi7d7i

                                                Synonyms
                                                • Cure
                                                Definitions
                                                • Demeure du desservant, généralement située à proximité de l'édifice cultuel. Elle possède parfois des dépendances. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-525)
                                                Change note




                                                Prestation Sociale

                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfihj0k--a53d9wh4lgfk

                                                Hierarchy
                                                Definitions
                                                • Remboursements et allocations versées au titre de l'Aide ou de la Sécurité sociale.

                                                Prêt Des Oeuvres D'art

                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfr2lc2-1tkicd7uwii3t

                                                Hierarchy
                                                Synonyms
                                                • Dépôt des oeuvres d'art


                                                Prévention Des Risques

                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfd9zh6--1nr730bexnlh0

                                                Hierarchy
                                                Synonyms
                                                • Risque majeur
                                                Definitions
                                                • Terme désignant les risques d'origine naturelle et les risques et pollutions liés aux activités industrielles
                                                Scope note














                                                  Procréation Médicalement Assistée

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfh4vdn-xyt5kd8gi4f5

                                                  Hierarchy






                                                  Productique

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfar1zn--24i6d0io8fah

                                                  Definitions
                                                  • Application de l'informatique aux processus de production.



                                                  Produit Alimentaire

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf95lhb-7owfwa5e2yoy

                                                  Hierarchy
                                                  Synonyms
                                                  • Denrée alimentaire
                                                  Definitions
                                                  • Produit animal ou végétal transformé ou préparé.




                                                  Produit De Santé

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icynx2--7xwuibu0412u

                                                  Hierarchy
                                                  Definitions
                                                  • médicaments, dispositifs médicaux, biomatériaux (code de la santé publique – partie réglementaire – 5è partie)













                                                  Programme D'enseignement

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfnoqhf--1rdlvteg1ewrf

                                                  Hierarchy
                                                  Synonyms
                                                  • Programme scolaire

                                                  Programme De Recherche

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxeckl--8sf2klpstr2m

                                                  Hierarchy
                                                  Synonyms
                                                  • Programme mobilisateur
                                                  Definitions
                                                  • Définit les programmes d’action prioritaires d’intérêt national ou européen en matière de recherche.






                                                  Promotion Sociale

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfi73ie--10etki98ruvg8

                                                  Synonyms
                                                  • Éducation ouvrière
                                                  Definitions
                                                  • Formation permettant d'acquérir une meilleure condition sociale.



                                                  Proposition De Loi

                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndess2sa-1n1enety2bkhj

                                                  Definitions
                                                  • Présentée par un parlementaire.
                                                  Scope note



                                                    Propriété

                                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf21k5n--c4pnj28jj1a1

                                                    Synonyms
                                                    • Copropriété
                                                    • Bornage
                                                    • Droit des biens
                                                    • Propriété privée
                                                    • Droit de la propriété

                                                    Prospection Minière

                                                    https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mraievj--1tuvkudk8wymk

                                                    Synonyms
                                                    • Recherche pétrolière
                                                    • Recherche minière
                                                    • Recherche géologique
                                                    Scope note



                                                      Protection De L'enfance

                                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfiau0q-1sdia1v20yyya

                                                      Hierarchy
                                                      Synonyms
                                                      • Protection des mineurs
                                                      • Enfance en danger






                                                      Protection Judiciaire De La Jeunesse

                                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2xtdj--1gqghlzwjqmrq

                                                      Hierarchy
                                                      Synonyms
                                                      • Éducation surveillée
                                                      Definitions
                                                      • Education surveillée : terme en usage de 1946 à 1988. Protection judiciaire de la jeunesse : terme en usage à partir de 1988.

                                                      Protection Maternelle Et Infantile

                                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfggcg4--1xa2efjh2f5w5

                                                      Hierarchy

                                                      Protection Sociale

                                                      https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfidkbd--1mah8x1fiv35s

                                                      Hierarchy
                                                      Definitions
                                                      • Dispositif né de l'Assurance et de l'Aide sociale.
                                                      Scope note









                                                        Publicité Juridique

                                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2aqly-k4utej9m3wl9

                                                        Hierarchy
                                                        Definitions
                                                        • En droit civil et commercial, procédés divers (affichage, annonces, enregistrement) permettant la sécurité des actes ou transactions.



                                                        Quai

                                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffga4s-1kz0qtiu7i03s

                                                        Definitions
                                                        • Aménagement formé d'un terre-plein supérieur et d'un mur vertical ou taluté. Dans les gares de chemin de fer, de transbordement, etc., plate-forme située le long des voies permettant l'embarquement des voyageurs et le chargement des marchandises ; dans les édifices industriels ou commerciaux, plate-forme permettant le transbordement à niveau des marchandises. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1105)
                                                        Change note

                                                        Qualification Professionnelle

                                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjhefl--17slc3pavd3e5

                                                        Hierarchy
                                                        Synonyms
                                                        • Qualification



                                                        Quartier Maritime

                                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff9zsm--18jnxrjfygan4

                                                        Hierarchy
                                                        Definitions
                                                        • subdivision du littoral de la France métropolitaine.

                                                        Quartier Urbain

                                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe8lmj-5c5ubi6291yf

                                                        Definitions
                                                        • Secteur urbain présentant une certaine unité architecturale, sociale, économique, fonctionnelle, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-29)
                                                        Change note



                                                        Question Parlementaire

                                                        https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndet6hmy--ufvp7axkwwmo

                                                        Synonyms
                                                        • Question orale
                                                        • Question écrite
                                                        Scope note



















                                                          Ravitaillement

                                                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndex8grg-1il1z56b7jcni

                                                          Definitions
                                                          • Organisation de la distribution des produits en cas de guerre impliquant des rationnements.




                                                          Recherche Appliquée

                                                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx9pq8-1kck4vcec4vn9

                                                          Hierarchy
                                                          Synonyms
                                                          • Recherche technique
                                                          • Recherche industrielle


                                                          Recherche Et Développement

                                                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxafdp-1ogcs3kbnybur

                                                          Hierarchy
                                                          Synonyms
                                                          • Politique scientifique
                                                          • Politique de la recherche


                                                          Recherche

                                                          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx5b2s-1gfulehg5tazn

                                                          Hierarchy
                                                          Synonyms
                                                          • Recherche scientifique
                                                          • Progrès scientifique
                                                          Scope note

                                                            Reclassement Professionnel

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjny1f--o5wki6t0lfze

                                                            Hierarchy
                                                            Synonyms
                                                            • Reconversion professionnelle
                                                            • Réinsertion professionnelle
                                                            • Réadaptation professionnelle
                                                            • Reclassement

                                                            Reconstruction

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdtdgi--9g4037cjj2s9

                                                            Hierarchy
                                                            Definitions
                                                            • Programmes de construction après les destructions de la guerre.





                                                            Redevance

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf72a69-1krs59rujo29h

                                                            Definitions
                                                            • Somme demandée pour services rendus et dont le montant est en corrélation avec le coût réel du service.

                                                            Référé

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf496o0-1gkfu0e1bp995

                                                            Definitions
                                                            • Procédure grâce à laquelle une partie peut obtenir d'un magistrat unique une décision rapide ne se heurtant à aucune contestation.



                                                            Réforme De L'enseignement

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfl2cu2-o6tp12acv8y5

                                                            Hierarchy
                                                            Synonyms
                                                            • Rénovation pédagogique

                                                            Réforme De L'etat

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetaipj-8n03btkkz30y

                                                            Hierarchy
                                                            Synonyms
                                                            • Révision générale des politiques publiques
                                                            • Rgpp
                                                            • Modernisation de l'etat
                                                            Definitions
                                                            • L’expression réforme de l’État s’impose dans les années 1990 pour désigner les actions menées afin d’améliorer le fonctionnement de l’administration. Elle existait déjà dans les années 1930, mais avec un sens différent puisqu’elle pouvait désigner les réformes des institutions. Avec le rapport de la mission sur les responsabilités et l’organisation de l’État présidée par Jean Picq, L’État en France. Servir une nation ouverte sur le monde, de 1994, on glisse de la réforme administrative à la réforme de l’État. La notion change de dimension et s’élargit. En effet, la nouvelle expression désigne une politique de réforme de l’administration (réforme administrative) désormais associée à une redéfinition des responsabilités de l’État et de ses missions essentielles. Enfin, depuis les années 2000, l’expression modernisation de l’État est employée concurremment à réforme de l’État (www.vie-publique).












                                                            Régime Royal Constitutionnel

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxffd15--w85pup9wou30

                                                            Hierarchy
                                                            Definitions
                                                            • 1789-1792.





                                                            Région

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeucxyd--1flugnazvy3bc

                                                            Synonyms
                                                            • Établissement public régional
                                                            Definitions
                                                            • Créés par la loi du 5 juillet 1972 (établissement public régional). Statut de collectivité territoriale par la loi de décentralisation du 2 mars 1982.

                                                            Registre Du Commerce

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf2a6k9--1xomn4nadmq33

                                                            Hierarchy
                                                            Synonyms
                                                            • Registre national du commerce
                                                            • Registre du commerce et des sociétés




                                                            Réhabilitation

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf4g6vd--1rrqrfgu2cwcd

                                                            Definitions
                                                            • Institution permettant de faire disparaître une condamnation pénale et ses conséquences.




                                                            Relations Du Travail

                                                            https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfkdw24-nljs0lphx7i6

                                                            Hierarchy
                                                            Definitions
                                                            • Relations avec les partenaires sociaux : organisations professionnelles, syndicats.
                                                            Scope note






                                                              Remontée Mécanique

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffxqx4--1ibnfwwq9i47

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Installation permettant, en s’affranchissant de la déclivité du terrain, le transport des voyageurs ou des marchandises par véhicule tracté par câble (siège, nacelle, cabine, benne, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1108)
                                                              Change note




                                                              Renseignement

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeyef6s--19w9amkcfittg

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Espionnage
                                                              • Contre-espionnage
                                                              • Service secret









                                                              Réseau De Communication

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ic3atf--bxbo00agzheq

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Réseau d’installations permettant l'échange d'informations sous forme de signaux optiques, électriques ou électromagnétiques. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-988)
                                                              Change note

                                                              Réseau De Transport

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfeicrt-13hk64282wi01

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Réseau d'équipements destinés au déplacement des personnes et des biens par tous moyens. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-991)
                                                              Change note


                                                              Réseau Secondaire

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffzy8u--sdn0df3xtreh

                                                              Definitions
                                                              • Voie ferrée d'intérêt général à caractère secondaire (catégorie de ligne).


                                                              Réserve Foncière

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdenm2-15vtx55xqryqu

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Une réserve foncière est constituée des immeubles que peuvent acquérir par voie d’expropriation les collectivités ou les établissements publics territoriaux en prévision de l’extension des agglomérations, de l’aménagement des espaces naturels entourant celles-ci, de la création de villes nouvelles ou d’opérations de rénovation et d’urbanisme. (FAO, thesaurus multilingue du foncier, 2005).


                                                              Résidence Universitaire

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfpy3ag-1c5jr8s21zjeb

                                                              Synonyms
                                                              • Cité universitaire
                                                              Definitions
                                                              • Complexe, généralement planifié, réunissant les édifices utiles à la vie des étudiants en dehors de leurs activités de formation (logements, lieux culturels et sportifs, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-506)
                                                              Change note


                                                              Résolution Des Cinq-cents

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndesstik-1kieccljgx0rp

                                                              Definitions
                                                              • Préparatifs de la loi sous le régime de la Constitution de l'an III.


                                                              Restaurant

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfvwxcl-rkb2c2449aoz

                                                              Synonyms
                                                              • Taverne
                                                              Definitions
                                                              • Établissement où l'on sert des repas moyennant paiement. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-640)
                                                              Change note








                                                              Révision Constitutionnelle

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndep76v8--jxxg1mmkgv3z

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Loi constitutionnelle
                                                              • Réforme constitutionnelle






                                                              Robotique

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfarkj0-1wmeygmlw7qp6

                                                              Synonyms
                                                              • Automatique
                                                              • Automatisme
                                                              Definitions
                                                              • Etudes et techniques permettant l'automatisation de dispositifs fonctionnant sans intervention humaine.




                                                              Route

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfg4cgs-1ubxlggldhl8p

                                                              Synonyms
                                                              • Réseau routier
                                                              • Équipement routier
                                                              • Domaine public routier
                                                              • Infrastructure routière
                                                              Definitions
                                                              • Voie aménagée pour la circulation des véhicules, reliant des agglomérations. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-74)
                                                              Change note






                                                              Salle De Cinéma

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfr0z4t--16p9yo9usbdl

                                                              Definitions
                                                              • Salle de spectacle où l'on projette des films cinématographiques. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-415)
                                                              Change note

                                                              Salle De Spectacle

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfq7ep9--1c2tqmskeivda

                                                              Definitions
                                                              • Édifice affecté aux représentations théâtrales, cinématographiques, chorégraphiques, musicales. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-410)
                                                              Change note


                                                              Sanatorium

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfgbzqh--4oj8qzi7rk3y

                                                              Synonyms
                                                              • Aérium
                                                              • Preventorium
                                                              Definitions
                                                              • Établissement hospitalier curatif, situé dans un milieu réputé salubre, au bord de la mer, à la montagne, à la campagne, destiné aux phtisiques ayant besoin d'une cure d'air. Il comporte des galeries de cure extérieures pour y installer les patients sur des chaises longues. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-299)
                                                              Change note






                                                              Scène Nationale

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfrfgsd--qumlgf1ceygm

                                                              Definitions
                                                              • Structure dont la tutelle est assurée par les municipalités contrairement à un théâtre national. Label créé en 1991 voir également maison de la culture.



                                                              Sciences Appliquées

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxwspl--pdnry2c5kvae

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Sciences physiques pour l'ingénieur

                                                              Sciences Cognitives

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfyezsn--10afqb4ukuc5h

                                                              Definitions
                                                              • études expérimentales et théoriques interdisciplinaires des processus de codage, stockage, manipulation et transfert d’informations réalisés par les systèmes naturels (systèmes nerveux) et artificiels.

                                                              Sciences De L'information Et De La Communication

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibe7u7-kveyxszw2hmm

                                                              Hierarchy

                                                              Sciences De Le Terre Et De L'univers

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfxzyiy--1r0fdmeh0m9rx

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • sciences de l’étude de la terre, des océans, de l’atmosphère et de l’espace



                                                              Sciences Humaines

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy6m88--7yhqgzheyj63

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Sciences sociales et humaines
                                                              • Sciences de l'homme et de la société













                                                              Secret De La Défense Nationale

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeyfbb1-1w0drngtgxww1

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Secret militaire














                                                              Sécurité Industrielle

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfbtx6q--abfsiw7epbty

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Mesures de contrôle et de protection des machines et établissements industriels.










                                                              Sémaphore

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfeo0h5--1hcksiuev0jo7

                                                              Definitions
                                                              • Ouvrage muni d'un appareillage destiné à signaler, par un dispositif optique, des informations à des conducteurs ou à des piétons. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1111)
                                                              Change note


                                                              Séminaire

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icrlzm-ftli8t6thrdl

                                                              Definitions
                                                              • Établissement religieux où étudient et se préparent les jeunes clercs qui doivent recevoir les ordres. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-328)
                                                              Change note


                                                              Séparation De L'eglise Et De L'etat (1905)

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d-2ipxgspgh-x4ixqif0vwjf

                                                              Hierarchy


                                                              Service À Compétence Nationale

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeu3xyv-1e9yae2qin56n

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Mis en place par le décret du 9 mai 1997. Ces services se situent à mi-chemin entre les administrations centrales et les administrations déconcentrées.




                                                              Service De Police

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndew74qz-kdrj6o3xypu7

                                                              Definitions
                                                              • Personnels, structures et bâtiments.

                                                              Service Déconcentré

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndetzmzb--fyti9r4c94ba

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Service extérieur
                                                              Definitions
                                                              • Remplace le terme service extérieur (loi n°92-125 du 6 février 1992 art. 3). Les services déconcentrés de l’État sont les services qui assurent le relais, sur le plan local, des décisions prises par l’administration centrale et qui gèrent les services de l’État au niveau local.


                                                              Service National

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeygwfh--mi0jhk7uzypn

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Service militaire
                                                              • Incorporation
                                                              • Conscription


                                                              Servitude Aéronautique

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfewx0h--qdbt3y61ewcd

                                                              Definitions
                                                              • Servitudes spéciales instituées pour assurer la sécurité de la navigation aérienne.

                                                              Servitude

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf28hrw-b2kfqwrv658z

                                                              Definitions
                                                              • En droit civil, charge établie sur un immeuble pour l'utilité d'un autre immeuble appartenant à un autre propriétaire. En droit administratif, obligation grevant une propriété privée au profit du domaine public ou dans un but d'intérêt général.







                                                              Signe De Qualité

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3m010mo8du--1swwtuwe829hs

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Indication géographique protégée
                                                              • Label rouge
                                                              • Label agricole
                                                              • Appellation d'origine contrôlée
                                                              Definitions
                                                              • Les signes de qualité sont des modes de valorisation des produits agroalimentaires. Ils se répartissent en 3 catégories : les signes d’identification de la qualité et de l’origine, les mentions telles que « fermier », la certification de conformité.



                                                              Site Natura 2000

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfd83sh-9n4k1zjfupw4

                                                              Definitions
                                                              • réseau européen de sites écologiques créé en 1992.


                                                              Site Protégé

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iah0zq-n57vw0hxudq4

                                                              Synonyms
                                                              • Site inscrit
                                                              • Site classé
                                                              • Monument naturel
                                                              • Zone sensible
                                                              Definitions
                                                              • Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement.


                                                              Société Commerciale

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf5djbm-kpe0vias99dh

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Société anonyme
                                                              • Entreprise commerciale

                                                              Société Coopérative Ouvrière De Production

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf5bvtt-13v89vcxx226r

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Coopérative ouvrière
                                                              • Scop

                                                              Société D'aménagement Foncier Et D'établissement Rural

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7n9a1--681glpy1zaje

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Safer












                                                              Soutien Scolaire

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iau3rv-92lt53k6vm7z

                                                              Synonyms
                                                              • Pédagogie de soutien
                                                              • 10 % (temps pédagogique)
                                                              • Projet d'action éducative

                                                              Spectacle Vivant

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8icv3g0-jki4zrx1ygcz

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • danse, musique, théâtre, cirque...





                                                              Sport Amateur

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ibdeyc--65ip74we68zz

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Sport pour tous
                                                              • Sport de masse



                                                              Sport De Plein Air

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfwsmyb--1wkym8rs020c4

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Loisir de plein air
                                                              • Activité de plein air

                                                              Sport Nautique

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfwj29u-un3xtuw3gx4e

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Plaisance
                                                              • Navigation de plaisance



                                                              Stade

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfwq52c--1lfe6cy1myz14

                                                              Definitions
                                                              • Terrain de sport rectangulaire ou ovale, qui peut être ceint d'une piste de course et bordé de tribunes pour le public, de vestiaires pour les sportifs. Il est destiné soit à des exercices d'athlétisme, soit à des épreuves sportives par équipes comme le football ou le rugby. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-377)
                                                              Change note


                                                              Station Balnéaire

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfvxvu8--144w3li9p8yg2

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Station de villégiature située en bord de mer ou de lac. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-12)
                                                              Change note

                                                              Station De Sports D'hiver

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfw035y-wpo729s43fpz

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Station de villégiature dédiée aux sports de neige. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-13)
                                                              Change note

                                                              Station Météorologique

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfy2tka-161vkbay7h8dd

                                                              Definitions
                                                              • Édifice, édicule ou local abritant l’instrumentation nécessaire à l’observation et la mesure des phénomènes atmosphériques tels que les nuages, les précipitations, le vent, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-392)
                                                              Change note


                                                              Stationnement

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffu2zw-bcek8f6rp04c

                                                              Definitions
                                                              • Aménagement, édifice ou partie d'édifice, en sous-sol, en surface ou hors-sol, réservé au stationnement des véhicules. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1354)
                                                              Change note







                                                              Stratégie Industrielle

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfboiyu--1e3omx0m5p690

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Politique des entreprises ou de l'Etat visant à conquérir des parts de marché.

                                                              Structure De L'exploitation

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf7pb7r-35i601n9jmhp

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Structure agricole









                                                              Surveillance Des Individus

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndevzy2t-1rtpv2q1a1jvr

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Concerne la liberté surveillée après une peine de bagne ainsi que la surveillance administrative des personnes.












                                                              Taxe Carbone

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf73mw1--qtfmi7pmu36m

                                                              Synonyms
                                                              • Contribution climat-énergie
                                                              Definitions
                                                              • La taxe carbone est une taxe ajoutée au prix de vente de produits ou de services en fonction de la quantité de gaz à effet de serre, émis lors de leur utilisation (INSEE).




                                                              Taxe Intérieure Sur Les Produits Pétroliers

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf755n4--1xd9ci9chcih7

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Tipp
                                                              Definitions
                                                              • La taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) est une taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers raffinés destinés à être utilisés comme carburant ou combustible (INSEE).

                                                              Taxe Parafiscale

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf75nbg--o292np6q18qq

                                                              Synonyms
                                                              • Parafiscalité
                                                              Definitions
                                                              • Le régime de la parafiscalité permet au pouvoir réglementaire de créer des taxes en s’exonérant du pouvoir préalable du Parlement. La représentation nationale se limite à autoriser annuellement la poursuite de la perception des taxes existantes.


                                                              Taxe Sur Les Salaires

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf76oe7-10totvjgw8dho

                                                              Definitions
                                                              • La taxe sur les salaires est due par les employeurs qui ne sont pas soumis à la TVA sur la totalité de leur chiffre d'affaires.

                                                              Taxe

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf73272--srz77d57word

                                                              Synonyms
                                                              • Surtaxe
                                                              • Accise
                                                              Definitions
                                                              • Somme demandée pour services rendus et dont le montant n'est pas en corrélation avec le coût réel du service.


                                                              Technique Agricole

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf8kwxs-1jk32rf7lczly

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Vulgarisation agricole
                                                              • Développement agricole


                                                              Technologie Nouvelle

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfyjb7q-1p42t7mtxgd54

                                                              Synonyms
                                                              • Invention
                                                              • Innovation technologique
                                                              • Développement industriel

                                                              Technologie

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfyimn2-1nzeebb84svfn

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • désigne le résultat ou l’objet de la recherche appliquée.


                                                              Télécommunication

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfzbjd1-1xvms75zhh6bu

                                                              Hierarchy
                                                              Synonyms
                                                              • Transmission de données
                                                              Definitions
                                                              • Moyens techniques permettant la communication à distance


                                                              Télématique

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfzf4hd--fxqt9ythml6k

                                                              Synonyms
                                                              • Téléinformatique
                                                              Definitions
                                                              • Ensemble des techniques et des services qui associent les télécommunications et l'informatique (Larousse).






                                                              Terminologie

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfx4ofy--8bhv8ktwueje

                                                              Hierarchy
                                                              Definitions
                                                              • Ensemble des termes d’un langage technique dont la signification a été explicitée ou définie.







                                                              Théâtre

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfreh7y-mxe1qz4221bx

                                                              Synonyms
                                                              • Art dramatique
                                                              Definitions
                                                              • Édifice destiné aux représentations dramatiques. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-419)
                                                              Change note










                                                              Tourisme

                                                              https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfvqq8u--xrlftjja98cp

                                                              Synonyms
                                                              • Tourisme urbain
                                                              • Tourisme rural
                                                              • Tourisme industriel
                                                              • Tourisme éducatif
                                                              • Tourisme d'affaires
                                                              • Tourisme culturel
                                                              • Tourisme associatif
                                                              Scope note







                                                                Traité D'amsterdam (1997)

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mr98otr--1iicolxaipmf4

                                                                Definitions
                                                                • Signé le 2 octobre 1997 et entré en vigueur le 1er mai 1999. Il succède au traité de Maastricht, renforce la coopération intergouvernementale, fait entrer de nouveaux domaines dans le champ communautaire, ébauche la réforme des institutions européennes et élargit la liste des droits dont il garantit le respect.


                                                                Traité De Lisbonne (2007)

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrcgdo1-e9h8w54syw33

                                                                Definitions
                                                                • Signé le 13 décembre 2007 et entré en vigueur le 1er décembre 2009. Le traité vise à améliorer l'efficacité du processus décisionnel de l'UE, à renforcer son caractère démocratique en accordant plus de poids au Parlement européen et aux parlements nationaux et à accroître la cohérence de ses actions extérieures.

                                                                Traité De Maastricht (1992)

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrdmy0o--3vd52fd48039

                                                                Definitions
                                                                • Signé le 7 février 1992 et entré en vigueur le 1er novembre 1993. Il donne une vocation politique à la construction européenne et créé l'Union européenne.

                                                                Traité De Nice (2001)

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrd46kb-m16t2czlhlbd

                                                                Definitions
                                                                • Signé le 26 février 2001 et entré en vigueur le 1er février 2003. Il complète le traité d'Amsterdam concernant le fonctionnement et la composition des institutions ainsi que la coopération.


                                                                Traité De Rome (1957)

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d699mrdyqb2--6q03hy5jk29n

                                                                Definitions
                                                                • Signé le 25 mars 1957. Il crée la CEE et l’EURATOM.





                                                                Transfert De Technologie

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf4r5k7--1ojgjuuzi4zqy

                                                                Definitions
                                                                • Consiste en un échange de savoir, de techniques ou de savoir-faire d'une organisation à une autre. La diffusion dans le tissu industriel des résultats de recherche publique (laboratoires, universités) est la dimension principale du transfert de technologie. Il convient également de citer le transfert international de technologie, souvent d'une entreprise à une autre, dans le but de prendre pied sur un marché. (ministère de l'industrie).










                                                                Transport Ferroviaire

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndffy42h-1vkx26426g5od

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • Activité de transport au sens technique, administratif, économique...

                                                                Transport Fluvial

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff5xfh--1xc5s8k6ee2n5

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • Transport de marchandises par voie fluviale.




                                                                Transport Militaire

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndeyna01-fo7n2kco6x7v

                                                                Hierarchy
                                                                Synonyms
                                                                • Transport de troupes







                                                                Transposition Du Droit Communautaire

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf0uvnc--eqtekqvy2vl8

                                                                Synonyms
                                                                • Adaptation du droit communautaire
                                                                Definitions
                                                                • Concerne les directives et les décisions-cadres.

                                                                Travail Aérien

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff2xv6-1wraxbwsnvquv

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • Terme désignant toute opération rémunérée autre que le transport exécutée à l'aide d'un avion.








                                                                Travail Temporaire

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfkkymu--19p186qdk3hlz

                                                                Synonyms
                                                                • Travail par intérim
                                                                • Travail intérimaire


                                                                Travailleur Frontalier

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8iej1ub-zbbbbchvdqjg

                                                                Hierarchy
                                                                Synonyms
                                                                • Travailleur transfrontalier

                                                                Travailleur Indépendant

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfjjwbk-13hryb73ic4ef

                                                                Hierarchy
                                                                Synonyms
                                                                • Travailleur non salarié


                                                                Travaux Publics

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfdu5wu--14z5pq4qxc980

                                                                Hierarchy
                                                                Synonyms
                                                                • Génie civil
                                                                Definitions
                                                                • (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-980)
                                                                Change note



                                                                Tribunal Correctionnel

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf3kkab-1axw70m7nmwrq

                                                                Definitions
                                                                • Formation du tribunal de grande instance compétente en matière de délit pénal.

                                                                Tribunal Criminel De Département

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf3n9xn--dgdwulmafx48

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • 1796-1799.

                                                                Tribunal Criminel Des Dix

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf3nu74--lfcpodjncwa5

                                                                Definitions
                                                                • 1790-1791. Tribunal composé de dix membres, créé par une loi du 5 décembre 1790 pour instruire et juger tous les procès criminels existant avant la suppression du Châtelet de Paris. Il cessa ses fonctions à la fin de janvier 1791.






                                                                Tribunal De Police

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf3fyir-1gv3ncvtbrc0n

                                                                Definitions
                                                                • Formation du tribunal d'instance compétente en matière de contraventions.




                                                                Tribunaux Criminels Provisoires De Paris

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d5b8ic7oe3--hirabwbzordb

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • 1790-1791.




                                                                Tunnel

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe1dnt-fp61dy17tqus

                                                                Definitions
                                                                • Ouvrage de franchissement souterrain par une voie de communication d’un obstacle naturel (montagne, cours d’eau, bras de mer, etc.). (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1114)
                                                                Change note



                                                                Université

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfm5jgf-slq4juo8mfrb

                                                                Definitions
                                                                • Édifice dans lequel sont dispensés des cours d'enseignement supérieur. Il regroupe des salles de cours, des amphithéâtres d'enseignement, des services administratifs, la bibliothèque, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-333)
                                                                Change note


                                                                Urbanisme Opérationnel

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfea6j8-svwy6jq2drp6

                                                                Hierarchy
                                                                Synonyms
                                                                • Planification urbaine
                                                                • Opération d'urbanisme



                                                                Usine Marémotrice

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf9xqtr--d9dhdjzlfwxi

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • Centrale électrique utilisant la force motrice des marées. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-680)
                                                                Change note

                                                                Usine

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfbltys-oyvk64l0fgx4

                                                                Synonyms
                                                                • Manufacture
                                                                • Atelier
                                                                • Établissement industriel
                                                                Definitions
                                                                • Établissement industriel équipé de machines et destiné soit à la transformation des matières premières ou semi-ouvrées en produits finis, soit à la production d'énergie. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-675)
                                                                Change note

                                                                Vacances Scolaires

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfpwg0f-gfi4sifyq5wu

                                                                Synonyms
                                                                • Calendrier scolaire
                                                                • Congé scolaire



                                                                Vagabondage

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfi4r0f--tcydec1k2c4d

                                                                Definitions
                                                                • Le vagabondage n'est plus un délit depuis l'entrée en vigueur du nouveau code pénal le 1er mars 1994.





                                                                Veille Technologique

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfykb7o-8zjhifkr0jla

                                                                Definitions
                                                                • état de la recherche scientifique et technique dressé dans un but d’information et d’étude prospective.









                                                                Vie Économique

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndf5a5bd--atri8lmelomh

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • Description générale de la situation économique nationale ou locale.










                                                                Village De Vacances

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfw0g3k-am7unmm3ybl5

                                                                Hierarchy
                                                                Definitions
                                                                • Complexe autonome peu dense destiné spécifiquement aux séjours de vacances et comprenant voirie, logements, équipements sportifs et services collectifs, etc. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-345)
                                                                Change note




                                                                Ville

                                                                https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe5eim--1ke09x7819w1o

                                                                Synonyms
                                                                • Grande ville
                                                                Definitions
                                                                • Agglomération de plus de 2000 habitants, aux fonctions diversifiées (administration, économie, transports, culture, éducation, logement, etc.), en majorité non agricoles. La ville n’est formée que d’une commune. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-16)
                                                                Scope note
                                                                  Change note





                                                                  Voie Ferrée D'intérêt Local

                                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfg0cos-12iahuzoj4tej

                                                                  Synonyms
                                                                  • Chemin de fer économique
                                                                  • Vfil

                                                                  Voie Navigable

                                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndff6p0s-17s55pe6fn2oy

                                                                  Hierarchy
                                                                  Definitions
                                                                  • Voie d’eau naturelle (fleuve, rivière) ou/et artificielle (canal de navigation) aménagée, équipée et ouverte à la circulation et au transport fluvial. (Source : http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T96-1018)
                                                                  Change note

                                                                  Voirie Et Réseaux Divers

                                                                  https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/thing/FRAN_RI_004-d3ndfe3cd5-3pn18r6rcfjp

                                                                  Hierarchy
                                                                  Synonyms
                                                                  • Vrd
                                                                  Definitions
                                                                  • La voirie et réseaux représentent tous les branchements et raccordements qui ont été réalisés pour viabiliser un terrain.